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Monsieur Azouzi,   Nous vous informons qu’en 2006, le Conseil de la Ville de Bruxelles a adopté une motion de soutien à Madame Aung San Suu Kyi...
Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Monsieur Giola,   La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande d’accès à des documents administratifs.   Conformément...
Statut du personnel de la Ville de Liège
Réponse par Ville de Liège à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame, Je fais suite à votre courrier du 6 novembre 2018. J'attire votre attention sur le fait que les dispositions relatives au personnel commun...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Monsieur Dartois, En réponse à votre mail repris infra, voici les échanges mails entre l’administration et la Ville de Bruxelles. Cordialement M...
[1]Infrabel Halima (Infrabel) 8 avr. 2022, 09:07 UTC+2 Bonjour,   J’ai bien reçu votre message. Je le transmets aussitôt à notre équipe en cha...
Monsieur, En vertu de l'article 18, § 2, 1° et 2° des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire c...
En date du 03/02/2022 votre Cabinet a reçu de votre administration BPL le dossier :"Plainte de Cédric Dartois Vote participatif Annie Cordy nos ref 202...
Fresque George Floyd LAEKEN -dépôt dossier urbanistique
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

En juin 2020 la Ville de Bruxelles a inauguré la Fresque George Floyd à 1020 Laeken (coin Avenue de la Reine/Canal). Je souhaite obtenir / consulter...
Courant janvier/février 2022 des échanges de correspondances ont eu lieu entre 'Bruxelles Pouvoirs Locaux' et le Cabinet du Ministre Clerfayt en charg...
Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse. Bien à vous, Raphaël Cesa Service des Marchés publics 085/27.35.61 [ad...
[1]Infrabel Robert (Infrabel) 13 déc. 2021 à 09:20 UTC+1 Bonjour,   J'accuse bonne réception de votre demande que j'ai aussitôt transmise à no...
Monsieur Van Gheluwe,   Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018. Vous trouverez ci-joint le rapport d’activité de l’Euro...
Madame Thiébaut   Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Charges urbanistiques prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Abouti

Monsieur Parete,   Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Je fais suite au projet Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson qui concerne également une partie de Laeken. Des processus dits participatifs ont...
Madame,   Comme convenu, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la présente, un courrier qui vous est adressé à la demande du collège...
Monsieur, Votre mail est transmis au chef de projet FixMyStreet pour suivi. Cordialement, -----Message d'origine----- De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #33...
Dès lors que votre instance gère la plateforme 'FixMyStreet Bruxelles' je m'adresse à votre instance pour les documents suivants: -Copies de toutes l...
Incident FixMyStreet -Ordre de mission + bilan d'intervention
Demande envoyée à Bruxelles Mobilité par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Je fais suite l'incident FixMyStreet introduit le 02/12/2020 et portant le numéro 268997. Cette demande concerne des mauvaises herbes. Cet incident...
Parvis Notre-Dame -Plan régional réverbères lumières
Demande envoyée à Bruxelles Mobilité par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Nous souhaitons obtenir une copie du plan du Parvis Notre-Dame (1020 Laeken) en possession de Bruxelles Mobilité qui reprend les réverbères de lumières...
Dans le cadre de votre compétence 'Tutelle' permettant de suspendre/annuler un acte pris par une des 19 communes de la Région bruxelloise, je souhaite...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Wavre par Ligue des Droits Humains le .

En attente de classement

A l'attention de Madame la Bourgmestre et de Madame la Directrice Générale, J'accuse bonne réception de cotre courrier daté du 12 août dernier inform...