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Assemblées citoyennes Région BXL - bilan/coût
Demande envoyée à Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois par CEDRIC DARTOIS le .
Withdrawn by the requester
Cher Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois,
La Libre Belgique du 26 août 2022 (édition papier, pages 4-5) a fait état des coûts importan...
Assemblees citoyennes Région BXL -coût/bilan/évaluation
Demande envoyée à Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois,
La Libre Belgique du 26 août 2022 (édition papier, pages 4-5) a fait état des coûts importan...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Malgré le peu de temps à affecter à cette tâche, j'ai néanmoins pu vous
fournir comme la loi l'exige les Délibération de Conse...
Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
En attente de classement
Monsieur Parete,
Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis
dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Re asphaltage BD lambermont
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Mezquita le .
Abouti partiellement
Monsieur Mezquita,
Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas
procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Sommes versées à l'asbl Euro Brussels 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint, l’Extrait du Registre des...
Monsieur Mignon,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents sous objet.
Bien à vous
Saïd Benzarour
Receveur régional
Compte bud...
Comptes et budgets de la Ville de Verviers et de la Zone de Police Vesdre pour la législature en cours (2012 à ce jour)
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Mme Cheyrels,
Bonjour,
Veuillez trouver, en plusieurs envois distincts, les Comptes et Budget de
la Ville de Verviers et de la Zone de Police...
Appel d'offre - Huissiers de Justice
Réponse par Ville de Bruxelles à José Carlos Engra le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Engra,
Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question
sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Monsieur Pilet,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de
Bruxelles à l’adresse
[1]https://www.bruxelles.be/pub...
Statut du personnel de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site
internet de la Ville à l’adresse suivante :
[1]http...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti
Monsieur Parete,
La Ville a bien en sa possession une étude concernant la source du
Keelbeek.
Cette étude est cependant protégée par le droit...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...
Echange courriers avec la Ville de Bruxelles -processus participatif oeuvre d'art Annie Cordy (1020 Laeken)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
En réponse à votre mail repris infra, voici les échanges mails entre
l’administration et la Ville de Bruxelles.
Cordialement
M...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Baudoin Collard le .
Abouti
Monsieur Collard,
Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est
tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Passage Chambon (1020 Laeken) -réponse d'INFRABEL à la Ville de Bruxelles(2022)
Réponse par Infrabel à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
[1]Infrabel
Halima (Infrabel)
8 avr. 2022, 09:07 UTC+2
Bonjour,
J’ai bien reçu votre message. Je le transmets aussitôt à notre équipe en
cha...
Montant des dépense du Good Move à Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à OUAMARA le .
Abouti
Bonjour Monsieur Ouamara,
Nous accusons bonne réception de votre courriel. Veuillez trouver
ci-dessous des éléments de réponse.
L'étude du Con...
Arrêté (Tutelle Région BXL) suspendant l'application du "Réglement anti-mendicité infantile" (Ville de Bruxelles)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur,
En vertu de l'article 18, § 2, 1° et 2° des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire c...
Vote participatif Annie Cordy : correspondances/documents -1020 Laeken
Demande envoyée à Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
En date du 03/02/2022 votre Cabinet a reçu de votre administration BPL le dossier :"Plainte de Cédric Dartois Vote participatif Annie Cordy nos ref 202...
Fresque George Floyd LAEKEN -dépôt dossier urbanistique
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
En juin 2020 la Ville de Bruxelles a inauguré la Fresque George Floyd à 1020 Laeken (coin Avenue de la Reine/Canal).
Je souhaite obtenir / consulter...
Echanges courriers avec le Cabinet Clerfayt (Tutelle) -processus participatif nouvelle oeuvre Annie Cordy (1020 Laeken)
Demande envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Courant janvier/février 2022 des échanges de correspondances ont eu lieu
entre 'Bruxelles Pouvoirs Locaux' et le Cabinet du Ministre Clerfayt en charg...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .
En attente de classement
Monsieur Sente,
Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous
ne pouvons donc vous le transmettre.
Conformémen...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Nous vous informons qu’en 2006, le Conseil de la Ville de Bruxelles a
adopté une motion de soutien à Madame Aung
San Suu Kyi...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles
Réponse par Infrabel à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
[1]Infrabel
Robert (Infrabel)
13 déc. 2021 à 09:20 UTC+1
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande que j'ai aussitôt transmise à
no...