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Comptes 2017 de la Ville de Verviers, de la RCA, du CPAS et de la Zone de Police Vesdre
Réponse par Ville de Verviers à Cravatte Lucien le .
Abouti
M. Cravatte,
Bonjour,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, copie de :
- Compte 2017 de la Ville, du C.P.A.S. et de la Zone...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en annexe une
copie des statuts administratif et pécuniaire des agents de la co...
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par GIAL asbl - 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Geachte mevrouw,
De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke
mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Frais de voyage de Philippe Close, Karin Lalieux, et leurs collègues
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Refusé
Monsieur Archer,
Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.
Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Crèche de Noël : projets alternatifs + appel d'offre/cahier des charges
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Moratoire nouveaux restaurants & cafés (centre ville -1000 Bruxelles) - Etudes/rapports
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
La Ville de Bruxelles souhaite réguler le nombre de fast-foods dans le centre-ville/piétonnier selon l'article suivant;
https://bx1.be/categories/ne...
Immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine coin (1020 Laeken) -échanges avec la Médiatrice de la Région BXL
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Convention entre la Ville de Bruxelles - Fondation belge Boghossian
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
La Ville de Bruxelles a élaboré une Convention avec la Fondation Fondation belge Bonghossian -qui gère la Villa Empain, Fondation épinglée dans le cadr...
Réparation luminaires (encastrés au sol) fontaine Place de la Chapelle (1000 Bruxelles)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Lors du conseil communal daté du 25 mars 2024, l'Echevin de la Mobilité a répondu à un conseiller communal qu'une concertation serait organisée entre l...
Réaménagement des abords de l'ancienne Gare de Laeken (1020) - Permis d'urbanisme initial (2020-2021)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dans le cadre du permis d'urbanisme suivant (et repris en titre de ce courriel): https://openpermits.brussels/fr/_04/PFD/1773181
Je souhaiterais obte...
Budget participatif Laeken -création d'un Musée Laekenois (motivation du refus)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dans le cadre d'un appel à projets citoyens, la proposition de créer un Musée représentant la culture laekenoise n'a pas été retenue par la Ville de Br...
Photos (simulation) - Permis d'urbanisme dossier (immeuble 'Floyd') -1020 Laeken
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dans le cadre du projet urbanistique suivant à 1020 Laeken (en cours):
https://openpermits.brussels/fr/_04/PFD/1847393
Et faisant suite à la Décisio...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -PV du huis clos de la Commission de concertation
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Subsides -Centre d'écologie urbaine ASBL
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Waiting clarification
Nous souhaitons obtenir le(s) documents(s) administratif(s) reprenant la liste des subsides accordés depuis le 01/01/2018 au 31/12/2021 à l'ASBL 'Centr...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti
Pour republication sur ma demande Transparencia
«[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »
La commune m’a communiqué...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone,
Du bon usage du budget de la RTBF.
Il fait peu de doute , comme le con...
Comptes 2016 et budget 2017
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : ZP5338/2022/2339
Madame Hardy,
Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de
vos mails du 25 fé...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...