Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier' (page 15)

M. Cravatte, Bonjour,   Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, copie de :   -          Compte 2017 de la Ville, du C.P.A.S. et de la Zone...
Bruit Foire du Midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .

Refusé

Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivant: Le(s) contrat(s) conclu(s) avec les opérateurs/forains de la...
Madame Hardy,   Suite à votre courriel des 12/03/2022 et 10/04/2022, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse en...
Cher Monsieur Collard,   Avant tout, nous voudrions souligner plusieurs choses.   Tout d’abord, il ne s’agissait pas d’une réquisition d’immeub...
Geachte, In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin 2021 Un grand merci à l'administration de Manage. Comme les documents ne...
Geachte mevrouw,   De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .

Abouti partiellement

Madame, Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre demande, le lendemain de sa réception. Je vous retransmets donc le c...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .

Withdrawn by the requester

Madame, Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre 2019...
Madame, Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
  Bonjour Madame Thiébaut,   Voici les PV manquants. Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police, c'est parce qu...
Nos références : ZP5338/2022/2339   Madame Hardy,   Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de vos mails du 25 fé...
Comptes 2016 et budget 2017
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal ! Bravo à la commune  Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Monsieur, Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Il ressort du journal 'Le Soir' daté du 16/11/2021 (édition papier, page 9) que les pouvoirs publics sont en possession de plusieurs 'avis juridiques'...
Il ressort du journal 'La Capitale' version papier page 5 du 21/05/2022 que la Commune a demandé un Avis juridique relatif à la diffusion des séances d...
Je fais suite à l'article 'Le Soir' (en ligne) suivant: https://www.lesoir.be/662670/article/2025-03-19/nous-ne-nous-laisserons-pas-faire-une-centain...
Bonjour,   En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en annexe une copie des statuts administratif et pécuniaire des agents de la co...
41/1/18 CONSEIL PROVINCIAL ___________ Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1 LE CONSEIL PROVINCIAL, Vu...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint le Statut administratif du personnel de la Ville de Verviers. Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes s...
Monsieur Archer,   Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.   Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Pour republication sur ma demande Transparencia  «[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »  La commune m’a communiqué...
Madame, Vous trouverez, en pièces jointes, les fichiers reprenant les subventions octroyées par la Ville de Liège en 2019 et 2020, classées par date...