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Fresque FLOYD (1020 Laeken) - processus participatif + dossier urbanistique
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
La Fresque FLOYD a été installée Avenue de la Reine à 1020 Laeken.
Je souhaite obtenir les documents suivants :
1) Le dépliant (toutes boîtes) d’...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.
...
Analyse & décision de la Tutelle - nomination Secrétaire communale 1080 Molenbeek
Demande envoyée à Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Il ressort d’un article de journal (‘La Capitale’ 03/02/2023 – version papier page 6) que la ‘Tutelle’ a annulé (vers janvier/févri...
Groupe de travail port de signes convictionnels -1070 Anderlecht
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Il ressort d'un article de ce weekend (début septembre 2023) dans la DH que la commune aurait installé un groupe de...
Bourgmestre 'absent longue durée' (Forest) : situation juridique
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
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Bourgmestre 'absent longue durée' : situation juridique
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Bruxelles Pouvoirs locaux a bien reçu votre mail du 6 décembre dernier
relatif à une demande de documents administratifs s...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes) -Suite
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous. Les échanges avec l'architecte ont été publiés sur le site de la Ville: https://www.br...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Objectifs du Bourgemestre et de son cabinet et évaluations
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puiss...
Plan d'Action & évaluations -accord de coopération Molenbeek & Jénine (Cisjordanie)
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Il ressort du Protocole de collaboration entre la commune de Molenbeek Saint-Jean et la commune de Jénine (Cisjordanie) -signé le 25 juin 2018- qu'un...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken)- correspondances cabinet avocats + factures
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Transparence,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je ne vois pas en quoi 'le secret des affaires' s'applique encore dès lors que ce dos...
Madame,
Le Chef du Secrétariat Administratif et Technique m’a demandé de vous
envoyer l’Arrêt du Conseil d'Etat en annexe.
Cordial...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.
Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Madame,
Voici les documents demandés.
Je reste à disposition.
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau administratif
Secrétariat communal...
Budget 2017 et 2018 - Comptes annuels 2016 et 2017
Réponse par CPAS de Charleroi à André Yinda le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Monsieur Youssef RAHMANI, Directeur financier, me prie de vous communiquer
en pièces jointes les documents que vous sollicitez.
...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 août 2024 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du collège commun...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Demande envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Début des années 2000 (avant 2004) des travaux importants ont été menés sur le Parvis Notre-Dame (1020 Laeken), concer...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Voici le statut comme demandé...
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Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 214 807
Disclaimer : C...