Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier' (page 12)
Rénovation Gare Bockstael SNCB (1020 Laeken) -PV de la Commission de concertation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant la rénovation de la Gare SNCB ‘Bockstael’ à 1020 Laeken.
E2006/2022...
Accord de coopération -Molenbeek / Jénine (Cisjordanie)
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Il ressort du journal ‘La DH Capitale’ (édition papier) daté du 25 janvier 2024 que la commune de Molenbeek Saint-Jean a un accord de coopération avec...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le courrier adressé à Madame Emmanuelle HARDY.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Châtelet à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Bonjour,
1) Vous trouverez en annexe le PDF des projets de décisions pour le Conseil de ce 23.08.2021. Nous ne possédons pas la ru...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
Dossier urbanistique - Avenue de la Reine 206 / coin Rue Marie Christine (1020 Laeken)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Dans le cadre du dossier urbanistique suivant Avenue de la Reine 206 / coin Rue Marie Christine (1020 Laeken), la Commission Royale des Monuments et Si...
Dossier Urbanistique -Avenue de la Reine 237 (1020 Laeken)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
La Ville de Bruxelles/Commission de concertation a refusé de donner une issue favorable au dossier urbanistique suivant:
https://openpermits.brussel...
Convention (ou équivalent) liant la Ville de BXL & SIBELGA -entretien éclairage public
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
SIBELGA est en charge de l'entretien (d'une grande partie) des luminaires sur la voie publique de la Ville de Bruxelles.
Cette délégation d'autorité...
Passage Chambon -échanges avec la CRMS (site classé versus piste cyclo-piétonne) -1020 Laeken
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Je fais suite à la rencontre participative avec les habitants de Laeken 'sud' le 3 juin 2025, et organisée par la Ville de BXL.
Lors de la soirée, et...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
10 janvier 2019 et le fichier demandé.
Nous vo...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...
DEMANDE Détaillée de cic 2022/2026 /saint gilles/berkane
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de classement
Monsieur El Yahyaoui,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse suite à votre demande du 13
novembre 2023 via la plateforme Transparencia....
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Budget participatif Laeken -projet rénovation du pont Delava + éclairage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Passage Chambon (1020 Laeken) / correspondances diverses/documents (01/12/2022 - 08/09/2023)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...