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Information non détenue
Cher Monsieur,
J’accuse réception de votre demande concernant le parc Annie Cordy et une
maisonnette.
Ce parc (et la maisonnette) ne rel...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
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Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
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de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Decision(s) concernant l'authorisation du foire du midi pour 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Mariana Fissel Ferrugem le .
En attente de classement
Madame Ferrugem,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
La liste de toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues par la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
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Monsieur Azouzi,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Pourriez-vous nous préciser ce que vous entendez par "personnalités suspendues" ?...
Information normes de bruit
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...
Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Kroes Odile,
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Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
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national.
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Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
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Monsieur,
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Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
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vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Monsieur Azouzi,
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Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de
l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Madame Patterson,
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Demande d'une copie complète du dossier de la première Statue de Jacques Brel à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Vous trouverez sur le site internet de la Ville, à l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-adminis...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.
Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...