Demandes similaires à 'Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier' (page 10)
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Soignies à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Hardy,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en annexe l’analyse
d’impact réalisée quant au système de vidéosurveillance...
Contrat de rénovation urbaine Stephenson-Reine (CRU 8) -correspondances Ville de BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Vous trouverez en pièce jointe le document où le nom et le prénom ont été biffées mais pas le nom de (après @) de l'administrat...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Bâtiment Rue de Ligne (ancien DEXIA) 1000 Bruxelles : amiante + oeuvre FOLON
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Acheté en 2015 par la Ville de Bruxelles, l’ancien bâtiment Dexia situé rue De Ligne (1000 Bruxelles) aurait dû accueillir le nouveau commissariat cent...
« Bleus sur jaune » Oeuvre d'art Daniel Buren -Ville de Bruxelles : contrat/facture
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
« Bleus sur jaune » est une oeuvre d'art d'un ensemble de 89 mâts implantés dans le sol, Place de la Justice,
Elle est l'oeuvre de l'artiste bien c...
Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
La Ville de Bruxelles vient d'inaugurer une 'oeuvre d'art' dite Picsou pour dénoncer les méfaits du capitalisme. Elle oeuvre, selon la Ville, pour une...
Parc Annie Cordy 1020 Laeken -Petit bâtiment blanc (documents cadastre/divers documents)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Dans le Parc Annie Cordy (1020 Laeken) se trouve une petite maisonnette blanche (datée des années 60 selon une inscription dessus).
La fresque Annie...
Rénovation Gare Bockstael SNCB (1020 Laeken) -réactions écrites enquête publique.
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dans le cadre du projet urbanistique suivant à 1020 Laeken (en cours), la SNCB a l’intention de rénover la Gare Bockstael à 1020 Laeken.
https://ope...
Circulaire/Note de service -utilisation des langues par les agents du SPF Affaires étrangères
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK
Cher Mr. Dartois,
Me référant à votre question supplémentaire du 9 octobre 2025 concernant
la publicité de l'a...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Fresque Martine à Laeken -dossier urbanistique
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
La Fresque Martine a été installée Avenue de la Reine 325 à 1020 Laeken, à la hauteur du Passage Chambon.
Je souhaite obtenir les documents suivants...
CRU 8 - Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson-Reine : correspondances écrites avec la Ville de BXL
Demande de reconsidération envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Bonjour Monsieur Dartois,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Information non détenue
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Tournages film Parvis Notre Dame de Laeken -autorisation tournage 12/01 au 13/01/2026
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
Cette nuit du 12 au 13 janvier 2026 les habitants du Parvis Notre Dame de Laeken subissent (et encore maintenant à 5h49 du matin où les camions continu...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Guide pour la préparation du dossier de candidature (contrat de quartier)
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dansl le cadre de dépôts de candidatures de 'Contrats de quartier' par les communes bruxellois (auprès de la Région de BXL), un "Guide pour la préparat...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...