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Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

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Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018 -----Message d'origine----- De : THEODORY Renaud Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07 À : 'Cheyrels' <[FOI...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Issue du vote participatif -nouvelle oeuvre Annie Cordy (Parc Annie Cordy) 1020 Laeken
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

La Ville de Bruxelles a annoncé heudi 10/02/2022 la nouvelle oeuvre d'art en hommage à Annie Cordy dans son petit parc à laeken et ce suite à un proces...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .

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Chère Madame,   Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

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MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour,   Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24 novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Bonjour, Vous trouverez en pièce attachée le projet de Procès-verbal de la séance du Conseil communal de ce 19 juin 2021 qui sera soumis à l'approbati...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour, Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

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Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Cher Madame, Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-dessous nos réponses à vos questions. -             Concernant les caméra...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Appel d'offre nouvelle oeuvre Annie Cordy -Parc Annie Cordy à 1020 Laeken
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

La Ville de Bruxelles a annoncé en février 2022 le résultat du vote internet désignant la future fresque d'Annie Cordy dans son parc à 1020 Laeken. Le...
Devis coût de la fresque Annie Cordy d'Amandine Lesay -1020 Laeken
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

La Ville de Bruxelles a annoncé le résultat du vote internet désignant la future fresque d'Annie Cordy dans son parc à 1020 Laeken. Je souhaite obte...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
PV rencontre riverains piste cyclo-piétonne (Laeken) - 06/07/2022
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Une réunion 'rencontre avec les riverains' s'est tenue ce 06/07/2022 sur la piste cyclo-piétonne et le projet de rénover le Parc Annie Cordy. Je souh...