Demandes similaires à 'Construction antenne 5g'
Reconstruction de la passerelle du Fourçon
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Michel Vanden Bossche le .
Abouti partiellement
Monsieur Vanden Bossche,
Comme suite à votre demande, je vous prie de prendre connaissance,
ci-après, des réponses à vos questions :
Le jugement don...
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents
administratifs, réceptionnée par nos soins en date du 18.10.20...
Ravel ligne 115
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Marc Delvigne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien réceptionné votre mail et en prenons bonne note.
Cependant, ces travaux sont réalisés par le SPW (Service Publics de
Wallon...
Obtention d'une copie de délibérations du conseil communal
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, ci-joint, les 2 délibérations
sollicitées et vous en souhaitons bonne lecture.
Bien...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Chère Madame Hardy,
A notre connaissance, nous vous informons que la Zone de police de
Braine-l'Alleud a apporté une réponse à votre sollicitation du...
Projets de documents du conseil communal
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Michel Vanden Bossche le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Vous savez très certainement que le décret relatif à l’extension de la
publicité active dans les pouvoirs locaux n’entre en vigueur que...
Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Hadrien G. le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de vos e-mails des 27.05.2021 et 07.06.2021
dans lesquels vous sollicitez :
1. que vous soient commun...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Nicolas Marakakis le .
Abouti partiellement
Monsieur Marakakis,
Nous avons pris connaissance de votre courriel datant du 2 juin dernier
par lequel vous demandez de recevoir une copie numé...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Mia Salou le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre message du 4 juin dernier transmis à l’adresse
[1][Braine-l'Alleud request email] qui vient de...
Conseil Communal - Séance du 9 avril 2018 - Procès verbal
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Hadrien G. le .
Abouti
Cher Hadrien G,
Le procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du lundi 09.04.2018, approuvé par le Conseil communal en date du 28.05.2018,...
Liste d'attente crêches
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Decoux Matthieu le .
Traité par courrier postal
Bonjour Monsieur,
Afin de répondre par courrier postal à votre
mail du 21/02/2018, pourriez-vous me transmettre vos coordonnées postales
complètes....
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
En attente de classement
Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Informations sur le 5G et le port du masque dans la commune
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par DE GRAEVE le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune de Braine-l'Alleud,
J'aimerais être informée sur l'évolution du placement de la 5 G dans ma commune ainsi que sur les justificati...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
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