Conseil Provincial - Séance du 25 novembre 2018 - Projets de délibération

Hadrien G. a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Province du brabant wallon

Cette demande a été fermée à toute nouvelle correspondance de l'organisme public. Contactez-nous si vous pensez qu'elle doit être rouverte.

La demande a abouti.

Chère Province du Brabant wallon,

Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les projets de délibérations des points inscrits à l'ordre du jour de la séance publique du conseil provincial de ce jeudi 25 novembre 2018.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Hadrien G.

Chère Province du Brabant wallon,

Pardonnez ma distraction. Il s'agissait bien entendu d'une demande pour le conseil provincial du 25 janvier, et non novembre.

Bien à vous,
Hadrien G.

Province du brabant wallon

2 pièces jointes

Monsieur,

 

Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu
en date du 16 janvier 2018.

 

Vous trouverez en annexe les projets de délibération soumis au Conseil
provincial lors de sa séance du 25 janvier 2018. 

 

Nous vous en souhaitons bonne réception et vous prions d’agréer, Monsieur,
l’expression de notre considération distinguée. 

 

 

Annick NOËL
Directrice générale

Mathieu MICHEL

Président du Collège provincial

Parc des Collines – Bâtiment Archimède
Place du Brabant wallon, 1 (anciennement Avenue Einstein, 2) – 1300 Wavre
T 010 23 62 29| F 010 23 62 69
[1]www.brabantwallon.be

[2]Description : Description : Description : Description : Description :
Description : Description : Description : Description : bw-signature-mail

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Expéditeur: Hadrien G. <[4][FOI #540 email]>
Date: 15 janvier 2018 à 17:00:03 UTC+1
Destinataire: Liberté d'accès à l'information demandes à Province du
Brabant wallon <[5][Province du Brabant wallon request email]>
Objet: Rép :⁨ Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Conseil Provincial - Séance du 25 novembre 2018 - Projets de
délibération⁩

Chère Province du Brabant wallon,

Pardonnez ma distraction. Il s'agissait bien entendu d'une demande pour
le conseil provincial du 25 janvier, et non novembre.

Bien à vous,
Hadrien G.

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<projet conseil 25012018.pdf>

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4. mailto:[FOI #540 email]
5. mailto:[Province du Brabant wallon request email]
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8. mailto:[FOI #540 email]
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