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Conseil de Police - séance du mardi 6 novembre 2018 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 6 novembre 2018 Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil de Police - séance du lundi 25 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil de Police...
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Monsieur Installé, En réponse à votre mail repris ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier émanant du Président du Collège de police, Monsieur...
Conseil de Police - séance du lundi 5 février 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le mercredi 31 janvier 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur Installé, J'ai bien reçu votre demande adressée à la Ville de Namur par l'intermédiaire du site Transparencia. Elle a été transmise pour sui...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre meilleure attention. Ce dernier a été envoyé au service concerné et sera...
Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Se...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur INSTALLÉ,   Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Beauvechain par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Commune d'Orp-Jauche, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .

Refusé

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Patrick Installé le .

Refusé

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à CPAS de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour de la séance publiqu...
Conseil communal - séance du lundi 15 juin 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 14 septembrer 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti

Cher Monsieur, Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes : - Un courrier de répo...
Séance du lundi 5 février 2018 - Notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

Refusé

Tubize, le jeudi 31 janvier 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives des points à l'...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous. Vous trouverez égal...
Conseil communal - séance du mercredi 9 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de police 5268 "Ouest brabant wallon", Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concerna...