Demandes similaires à 'Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs' (page 9)
Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail et le transmettons au service concerné.
Bien à vous.
Patricia Vanderkelen.
-----Message d'origine----...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit
réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message et le transmettons au
service concerné.
Bien à vous,
[Nom de l'agent supprimé]
Agent a...
Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre message et le transférons au(x) service(s) concerné(s).
Bien à vous.
Patricia Vanderkelen
-----M...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif -...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .
Abouti
Bonjour,
Conseiller communal de Berloz, je vous fais parvenir les éléments suivants en réponse à votre message susmentionné concernant la transparence...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Denoël,
J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...
Conseil communal - séance du lundi 27 août 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 22 août 2018
Chère commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres de...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame Hardy,
Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de
caméras de police sans les parties confidentielles...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et le transmettons au service concerné.
Bien à vous.
DV
[Nom de l'agent supprimé]
Agent administratif -...
Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre message et le transférons au(x) service(s) concerné(s).
Bien à vous.
Patricia Vanderkelen
-----M...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif -...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel du 12 août dernier a retenu toute l’attention du Collège communal réuni en séance le 9 septembre 2...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Département Cadre de Vie - Enquête publique PI2018/001 (Quartier des CONFLUENTS)
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif -...
Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
-----Message d'origine-----
De : Commune de Tubize
Envoyé : mardi 5 juin 2018 09:37
À : Patrick Installé <[FOI #765 email]>
Cc : Van Michel Benoit <[a...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie, de prendre connaissance du point supplémentaire ajouté à la
prochaine séance du Conseil.
Point supplémentaire
23....
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie, de prendre connaissance du point supplémentaire ajouté à la
prochaine séance du Conseil.
Point supplémentaire
23....
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Fosses-la-Ville par neeffs le .
En attente de classement
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communa...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué en séance du 9 avril 2026 suite à votre
demande. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en l...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Basse Meuse (ZP 5281) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous vous prions de trouve en pièce jointe la réponse de Monsieur le Chef de Corps ainsi que son annexe.
Nous vous en souhaitons bonne récepti...