Demandes similaires à 'Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs' (page 7)

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Waterloo par Patrick Installé le .

Refusé

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tournai par Patrick Installé le .

Abouti

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Patrick Installé le .

Refusé

Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poin...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Hadrien G. le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur,   Nous accusons bonne réception de vos e-mails des 27.05.2021 et 07.06.2021 dans lesquels vous sollicitez :  1. que vous soient commun...
Demande d’accès au budget communal 2025
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Abouti

Madame, Monsieur, L'ordre du jour de la séance du 13 mars 2025 a été publié sur le site www.délibération.be. Dans ce cadre, le point 14, intitulé "...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Bonjour Monsieur Denoël, Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du prochain conseil communal. Cordialement, N.B. Ce me...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

RIO - ZP Namur - 2024/236 Madame Par votre demande du 26 janvier dernier, vous sollicitez la communication de certains documents dans le cadre de la...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

  Bonjour,   Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Ligue des Droits Humains. Commentée par Patrick le .

Abouti partiellement

Subject: TR: demande de correction From: Julie Chantry <julie.chantry@olln.be> Date: 7/06/23 12:53 To: "info@transparencia.be" <info@transparenc...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .

Abouti partiellement

CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE 2021 Ordre du jour La séance est prévue à 18 h30. ORDRE DU JOUR SÉANCE PUBLIQUE 1. Administration générale - Approuv...
Conseil communal - séance du mercredi 5 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .

Abouti

Bonjour, Nous revenons vers vous concernant votre demande. Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Conseil communal - séance du jeudi 6 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ixelles à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande. Bien à vous, Arthur Duriau Responsable du Secrétariat des assemblées Rue d...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .

Abouti

Monsieur Parein,   Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER,   Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note de synthèse relative à la séance du Conseil...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour,   J'ai déjà donné les informations en ma possession par mail le 19/08 Nous sommes une petite commune et nos ressources sont limitées et...
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Commune de Braine-le-Château, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...