Demandes similaires à 'Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs' (page 5)

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le 19 septembre 2024.

Abouti

Madame, Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Liège à Patrick Installé le 26 novembre 2018.

Refusé

Bonjour Monsieur Installé, Nous transmettons votre demande à l'autorité compétente. Bonne journée. Cordialement, CNa -- Ville de Liège Servi...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le 26 novembre 2018.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail qui est transmis au service concerné pour bonne suite. Cordialement. +-----------------------...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à Patrick Installé le 26 novembre 2018.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Les documents seront disponibles à partir du mardi 27 sur notre site internet www.olln.be Bien à vous. Grégory Lempereur Directeu...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 27 novembre 2018.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administ...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Commune de Lasne à Patrick Installé le 28 novembre 2018.

Abouti partiellement

Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre courriel du 26 novembre courant et vous invitons à consulter l'ordre du jour du Conseil communa...

Statut du personnel de la ville de La Louvière

Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le 17 mai 2019.

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...

Mons Passage du Centre Fonds Feder

Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le 24 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 6 juillet 2021.

Abouti partiellement

Monsieur LORENT, Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées. Agréable journée. Alessandra Alberti ADMINI...

Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 10 janvier 2019.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif -...

Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 4 mars 2019.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Cordialement, Frédérique Moresi Agent administratif - S...

Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 25 mars 2019.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Cordialement, Frédérique Moresi Agent administratif - S...

Conseil communal - séance du lundi 13 mai 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 mai 2019.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif -...

Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 14 juin 2019.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif -...

Conseil communal - séance du lundi 9 septembre 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 28 août 2019.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif -...

Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 4 octobre 2019.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif -...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le 1 juin 2021.

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le 19 septembre 2024.

Abouti

Chère Madame, Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...

Centre Culturel - rapport d’analyse de risque : annexes

Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le 18 décembre 2023.

Abouti partiellement

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré de m'envoyer par retour de courrier électronique les 2 annexes de la question orale de Jean-Pierre Fumière...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Demande envoyée à Commune d'Incourt par Patrick Installé le 26 novembre 2018.