Demandes similaires à 'Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs' (page 3)
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - annexes
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil communal - séance du jeudi 14 janvier 2021 - documents administratifs
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Petit complément d’information quant à votre demande
J’attire votre attention sur ce paragraphe pour que votre demande puisse
être pr...
Comptes 2025
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Une séance publique du conseil de police est annoncée pour le lundi 30 mars 2026 et affichée à l’hôtel de ville de Tubize. Le point 4 concerne le compt...
Budget 2026
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Une séance publique du conseil de police est annoncée pour le lundi 30 mars 2026 et affichée à l’hôtel de ville de Tubize. Le point 5 concerne le budge...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Veuillez trouver en pièce jointe, notre réponse à votre mail mieux repris
ci-dessous.
Cordialement,
-----M...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - budget 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti
Tubize, le 7 décembre 2017
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces, y compr...
Conseil communal La Louvière - séance du lundi 26 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 26 novembre 2018 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 novembre 2018
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous vous...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 45 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 46 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 47 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 48 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 50 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2020 semaines 7, 8, 9, 10
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...