Demandes similaires à 'Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs' (page 2)
Conseil de Police- séance du lundi 5 février 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 31 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibérations des points à l'ordre d...
Budget 2025 et sa première modification
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je souhaite recevoir, dès que possible, sous forme électronique via cette même adresse courriel...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 13 juin 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du jour du Cons...
Conseil communal - séance du jeudi 17 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Pepinster,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil communal - séance du vendredi 30 octobre 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Séance publique de ce jeudi 28 septembre 2023
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2025
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
ZP5268 Compte 2017
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 21 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le compte 2017 qui sera présenté lors de la séan...
ZP5268 budget 2018
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 31 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le budget 2018 qui sera présenté lors de la séan...
Conseil communal - séance du lundi 9 décembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Conseil communal - séance du mardi 20 mai 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Patrick Installé le .
Refusé
Chère commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, et en temps utile, les documents suivants c...
Conseil de police du 20 juin 2017 : registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous serai gré d'envoyer par retour de courriel le registre des pièces de la séance publique du conseil de police de ce mardi 20 juin 2017.
Veuill...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018.
L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 13 juin 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives des points à l'ordre du...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 03 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 04 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 06 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 13 juin 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du Con...