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Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Monsieur Installé, En réponse à votre mail repris ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier émanant du Président du Collège de police, Monsieur...
Conseil de Police - séance du mardi 6 novembre 2018 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 6 novembre 2018 Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil de Police - séance du lundi 5 février 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le mercredi 31 janvier 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du lundi 5 février 2018 - Notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

Refusé

Tubize, le jeudi 31 janvier 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives des points à l'...
Budget 2025 et sa première modification
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je souhaite recevoir, dès que possible, sous forme électronique via cette même adresse courriel...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti

Cher Monsieur, Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes : - Un courrier de répo...
Conseil communal - séance du mercredi 9 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de police 5268 "Ouest brabant wallon", Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concerna...
Conseil de Police- séance du lundi 5 février 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le mercredi 31 janvier 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibérations des points à l'ordre d...
Séance publique de ce jeudi 28 septembre 2023
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2025
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur Installé, J'ai bien reçu votre demande adressée à la Ville de Namur par l'intermédiaire du site Transparencia. Elle a été transmise pour sui...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre meilleure attention. Ce dernier a été envoyé au service concerné et sera...
Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Se...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur INSTALLÉ,   Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Beauvechain par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Commune d'Orp-Jauche, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .

Refusé

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Patrick Installé le .

Refusé

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...