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Pv conseil de police
Demande envoyée à Commune de Trois-Ponts par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
bonjour.
Etant sous menace de mort ecrite via FB par un membre du conseil de police ,
ayant contacté legrand par sms sans reponse en retour que j...
Conseil de police
Réponse par Commune de Waimes (Weismes) à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour Monsieur Beaupain,
Pour avoir les PV , vous devez vous adresser au Conseil de Police et non à
l’Administration communale .
Bien à...
P.v des conseils de police
Réponse par Ville de Malmedy à Joel beaupain le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courrier et nous l'avons transmis au service
concerné.
Bien à vous
Le Service Accueil.
A. SEREXHE
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P.v des conseils de police
Demande envoyée à Commune de Lierneux par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
bonjour.
Etant sous menace de mort ecrite via FB par un membre du conseil de police ,
pourrais avoir les p.v des conseils de police de l année 2024...
Radar route de trois pont
Réponse par Ville de Stavelot à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Ces documents ne sont pas en possession de l'Administration communale de Stavelot mais sont à solliciter auprès de le Zone de Police de Stav...
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain.
Tous les documen...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Le Versailles (ASBL) - Stavelot (4970) - BE0792877307
Demande envoyée à Ville de Stavelot par Joel beaupain le .
Réponse en attente
Le Versailles (ASBL) - Stavelot (4970) - BE0792877307
1. pourrais je avoir les documents concernant l' avis favorable et le certificat de sécurité in...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel du 12 août dernier a retenu toute l’attention du Collège communal réuni en séance le 9 septembre 2...
Procès verbaux du college
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
P.c.d.n stoumont
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
J aurais voulu avoir les p.v du pcdn des années 2021 et 2022.
Plus les noms des différents participants, membres ,président
Plus les budgets alloués...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonhour Monsieur Archer
Désolée d'avoir tardé à vous répondre.
Veuillez trouver les pièces qui furent présentées au Conseil communal du 27/06/2023 po...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Adresse d élu au 19 octobre
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Monsieur Beaupain,
Nos services ne disposent pas de dossiers relatifs à des avis techniques concernant des travaux, prévus ou réalisés, en rapport ave...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué en séance du 9 avril 2026 suite à votre
demande. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en l...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande que je transfère à l'agent traitant.
L'employé en charge du dossier est en formation cette...