Conseil communal - séance du mercredi 5 décembre 2018 - documents administratifs
Patrick Installé a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune de Schaerbeek This request has been closed to new correspondence. Contact us if you think it should be reopened.
Chère Commune de Schaerbeek,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce mercredi 5 décembre 2018 :
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
Bonjour,
Nous revenons vers vous concernant votre demande.
Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil communal du 05 décembre 2018, sont disponibles sur le site de l'administration communale:
http://www.1030.be/cc-5decembre
Bien à vous,
BUREAU DES ASSEMBLEES | KANTOOR DER VERGADERINGEN
CABINET DU SECRETAIRE COMMUNAL | KABINET VAN DE GEMEENTESECRETARIS
Hôtel Communal | Gemeentehuis • Place Colignon | Colignonplein • Bur. 1.17-1.18
02/244 71 68 • [adresse email] • www.1030.be • www.facebook.com/1030be • www.twitter.com/achillecolignon
-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #1296 email]]
Envoyé : mardi 27 novembre 2018 20:24
À : _AC_SCHRBK_secrétariat_assemblées
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Conseil communal - séance du mercredi 5 décembre 2018 - documents administratifs
Chère Commune de Schaerbeek,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce mercredi 5 décembre 2018 :
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
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[FOI #1296 email]
[Schaerbeek request email] n'est pas la bonne adresse pour les demandes Liberté d'accès à l'information à Commune de Schaerbeek? Alors, contactez-nous via ce formulaire:
http://transparencia.be/change_request/n...
Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de confidentialité et de droits d'auteur :
http://transparencia.be/help/officers
Notez bien que dans certains cas, la publication des demandes et des réponses sera retardée.
Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de votre organisation ?
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