Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police'

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°4. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le 6 décembre 2018.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Votre demande nous est bien parvenue et a retenu notre attention. L'ordre du jour du Conseil du 3 décembre 2018 a été publié sur le...

Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le 23 janvier 2024.

Abouti partiellement

Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous. Vous trouverez égal...

Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 13 octobre 2022.

Abouti

Cher Monsieur, Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes : - Un courrier de répo...

conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le 17 juin 2021.

Abouti

Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal ! Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le 16 juin 2021.

Abouti partiellement

Monsieur, Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le 26 novembre 2018.

Abouti partiellement

Monsieur Installé, J'ai bien reçu votre demande adressée à la Ville de Namur par l'intermédiaire du site Transparencia. Elle a été transmise pour sui...

Séance du Collège communal - 2019 semaine 45 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 12 novembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...

Séance du Collège communal - 2019 semaine 46 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 18 novembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...

Séance du Collège communal - 2019 semaine 47 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 25 novembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...

Conseil communal - séance du lundi 9 décembre 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 2 décembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...

Séance du Collège communal - 2019 semaine 48 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 2 décembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...

Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 2 décembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...

Conseil communal - séance du 12 novembre 2019 - décisions et annexes

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 2 décembre 2019.

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...

Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 9 décembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen -----Message d'origine...

Séance du Collège communal - 2019 semaine 50 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 16 décembre 2019.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen -----Message d'origine...

Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 janvier 2020.

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...

Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 janvier 2020.

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...

Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 janvier 2020.

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...

Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 mars 2020.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Se...

Séance du Collège communal - 2020 semaines 7, 8, 9, 10

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 mars 2020.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Se...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le 29 novembre 2018.

Abouti partiellement

Monsieur INSTALLÉ, Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...

Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs

Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le 6 janvier 2020.

Refusé

Cher monsieur Installé, J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale. Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....

Publicité active : séance du Conseil communal du 9 décembre 2019 : adoption d'actes administratifs

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 23 décembre 2019.

Abouti

Bonjour, Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service concerné. Bien à vous, DV [Nom de l'agent supprimé] Agent administratif -...