Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs'
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 06.07.2023 suite à votre demande reprise ci-d...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018.
L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur
Je vous confirme la bonne réception de votre demande du 30 janvier dernier. Nous reviendrons vers vous dans les délais requis.
Bien à vo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Suite à votre question du 6 août dernier, le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 29.08.2024, de vous transm...
PV du collège des bourgmestre et échevins : mars à décembre 2023
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé
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Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Patrick Installé le .
Refusé
Chère commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, et en temps utile, les documents suivants c...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous nous permettons de vous renvoyer à la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 17.05.2023 jointe en annexe, ainsi qu'à nos...
Parking gratuit : Mandataires publics figurant sur la liste blanche d'exemption
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Philippe Lawson, journaliste à L-post le .
En attente de classement
Cher Monsieur
Je vous prie de noter que les informations demandées vous ont été transmises par email du 24.11.2023.
N'hésitez pas à revenir vers nous s...
Conseil communal - séance du mardi 20 mai 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Service des Affaires générales
Administrati...
Conseil communal - séance du lundi 14 septembrer 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Service des Affaires générales
Administrati...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur Installé,
J'ai bien reçu votre demande adressée à la Ville de Namur par l'intermédiaire du site Transparencia.
Elle a été transmise pour sui...
Conseil communal - séance du lundi 9 décembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre meilleure attention.
Ce dernier a été envoyé au service concerné et sera...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur INSTALLÉ,
Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3
décembre prochain.
Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 15 juin 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize
Grand Place...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Cher monsieur Installé,
J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale.
Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Beauvechain par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Commune d'Orp-Jauche,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .
Refusé
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...