Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 7)

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Bonjour Monsieur Denoël, Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du prochain conseil communal. Cordialement, N.B. Ce me...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour Madame Buisseret Hardy,   Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12 août 2024.   Voici les éléments q...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

De : Communication (AC-Evere) Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12 Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere   Bonjour, Vous trouve...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Chère Madame,   Je reviens à votre demande du 19 août 2021.   Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a pris la d...
Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

-----Message d'origine----- De : Commune de Tubize Envoyé : mardi 5 juin 2018 09:37 À : Patrick Installé < > Cc : Van Michel Benoit <[adresse email]>...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre message et le transférons au service concerné. Bien à vous. Patricia Vanderkelen Agent administratif - Ser...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Nos références : ZP5338/2022/2339   Madame Hardy,   Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de vos mails du 25 fé...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En attente de classement

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message et le transmettons au service concerné. Bien à vous. DV [Nom de l'agent supprimé] Agent administratif -...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message et le transmettons au service concerné. Bien à vous, [Nom de l'agent supprimé] Agent a...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Hadrien G. le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur,   Nous accusons bonne réception de vos e-mails des 27.05.2021 et 07.06.2021 dans lesquels vous sollicitez :  1. que vous soient commun...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti

Monsieur,   Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Chère Madame Hardy,   Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de caméras de police sans les parties confidentielles...
Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - budget 2018 - pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message et le transmettons au service concerné. Bien à vous, [Nom de l'agent supprimé] Agent a...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre message et le transférons au(x) service(s) concerné(s). Bien à vous. Patricia Vanderkelen. -----Message d...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .

Abouti

Monsieur, La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .

Abouti

Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de délibérations de mai 2021 re-publiés ici.  1) Pourriez-vous également nous fo...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .

Abouti

Madame LEMAIRE,   Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre message et le transférons au(x) service(s) concerné(s). Bien à vous. Patricia Vanderkelen -----M...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif -...