Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 2)

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 03 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 04 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 06 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Documents relatifs aux points à l'ordre du jour du conseil communal du 27/05/2021
Demande envoyée à Commune d'Ohey par Olivier Gonne le .

Refusé

Cher/Chère Commune d'Ohey, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Conseil communal La Louvière - séance du lundi 26 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

En attente d'une demande de reconsidération

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018. L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°4.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti

Cher Monsieur, Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes : - Un courrier de répo...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). Nous vous...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Jodoigne à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2018. Les autres documents sollicités ne sont pas mis à d...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen -----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 50 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen -----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 51 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service concerné. Bien à vous, DV [Nom de l'agent supprimé] Agent administratif -...
Séance du Collège communal - 2020 semaines 7, 8, 9, 10
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Se...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ittre à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Je me permets de vous transmettre ci-dessous le texte de loi relatif à la publication de l'ordre du jour du conseil communal. Pour votre inf...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Lasne à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre courriel du 26 novembre courant et vous invitons à consulter l'ordre du jour du Conseil communa...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen. Agent administratif -...