Nous ne savons pas si la réponse la plus récente à cette demande contient l'information demandée ou non – si vous êtes Patrick Installé veuillez vous connecter et nous l'indiquer.

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Nous attendons que Patrick Installé lise la réponse récente et mette à jour les statuts.

Cher/Chère Ville de Tournai,

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* l'ordre du jour
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

Desablin Nicolas, Ville de Tournai

20 pièces jointes

  • Attachment

    image001.jpg

    15K Download

  • Attachment

    Deliberation Centre public daction sociale.Designation de plein droit des Conseillers.Proclamation.pdf

    17K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Conseil communal.Tableau de preseance.Adoption.pdf

    59K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Conseil de police.Election.pdf

    94K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Declaration individuelle dapparentement.Information.pdf

    59K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Delegation de competences du conseil communal au Directeur general en matiere de choix de mode de passation.pdf

    61K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Delegation de competences du conseil communal en matiere de choix de mode de passation et de fixation des c 1.pdf

    63K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Delegation de competences du conseil communal en matiere de choix de mode de passation et de fixation des c 2.pdf

    61K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Delegation de competences du conseil communal en matiere de choix de mode de passation et de fixation des c.pdf

    62K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Groupes politiques.Information.pdf

    77K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Intercommunales.A.S.B.L.communales.Regie communale.Commissions.Representation du conseil communal.Inf.pdf

    110K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Pacte de majorite.Adoption.pdf

    22K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Personnel communal.Delegation au college communal nomination engagement licenciement et penalites.Accept.pdf

    60K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Prestation de serment des membres du college communal.pdf

    76K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Prestation de serment du Bourgmestre.pdf

    82K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Prestation de serment et installation des conseillers communaux.pdf

    64K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Validation des elections communales du 14 octobre 2018.Communication.pdf

    59K Download View as HTML

  • Attachment

    Deliberation Verification des pouvoirs des candidats conseillers communaux.Desistement des candidats conseillers commun.pdf

    85K Download View as HTML

  • Attachment

    Document de travail Public 03 decembre 2018.pdf

    198K Download View as HTML

  • Attachment

    OJ Public 03 decembre 2018.pdf

    48K Download View as HTML

Monsieur Installé,

 

Pour faire suite à votre demande du 26  novembre dernier, vous trouverez
en annexe :

-          L’ordre du jour du conseil  communal du 3 décembre 2018

-          L’ensemble des délibérations de cette séance

-          Le document de travail public

 

Les pièces annexes sont consultables à l’Hôtel de Ville, rue Saint Martin,
52 à 7500 Tournai.

 

Par ailleurs j’attire votre attention sur le fait qu’afin de respecter la
législation sur la protection des données personnelles, les n° de registre
national ainsi que les adresses privées ont été supprimés des
délibérations qui vous transmises.

 

Je vous prie de croire, Monsieur Installé, en l’expression de ma parfaite
considération.

 

 

Nicolas Desablin
Chef de division f.f.

Direction générale

Tél.        +32 69 332 337

GSM     +32 472 121 928

Email    [adresse email

 
[1]Base signature seb

 

 

References

Visible links

Nous ne savons pas si la réponse la plus récente à cette demande contient l'information demandée ou non – si vous êtes Patrick Installé veuillez vous connecter et nous l'indiquer.