Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Patrick Installé a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Ville de Charleroi
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Cher/Chère Ville de Charleroi,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* l'ordre du jour
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre meilleure attention.
Ce dernier a été envoyé au service concerné et sera traité dans les meilleurs délais.
Bien à vous.
-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #1283 email]]
Envoyé : lundi 26 novembre 2018 02:25
À : Info
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Cher/Chère Ville de Charleroi,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* l'ordre du jour
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
Gelieve dit e-mailadres te gebruiken voor alle antwoorden op deze vraag.
[FOI #1283 email]
Is [adresse email] een verkeerd adres om Openbaarheid van bestuur aan te vragen Stad Charleroi? Indien ja, gelieve met ons contact op te nemenvia deze weg:
http://transparencia.be/nl_BE/change_req...
Disclaimer: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en auteursrechtsbeleid:
http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...
Dank voor uw begrip dat in bepaalde gevallen de publicatie van aanvragen en antwoorden uitgesteld wordt.
Als u deze dienstverlening inzake openbaarheid van bestuur, dankzij deze website, nuttig vindt, kan u aan de webmaster van uw organisatie vragen om een link te plaatsen naar onze website.
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[.BeAlert] <https://www.be-alert-ins.be/TASubscripti...>
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Ce message électronique et tous les fichiers attachés qu'il contient sont confidentiels et destinés exclusivement à l'usage de la personne à laquelle ils sont adressés. Si vous avez reçu ce message par erreur, merci de le retourner à son émetteur. Les idées et opinions incluses dans cet e-mail sont celles de son auteur et ne représentent pas nécessairement celles de l'administration (ou Ville de Charleroi...) et ne peuvent en aucun cas lui en être automatiquement imputable. La publication, la distribution au public non autorisé de ce message et des attachements qu'il contient sont exclusivement interdits et leur impression ou copie sont réservés à l'usage exclusif de ses destinataires.
Bonjour Monsieur,
Votre demande nous est bien parvenue et a retenu notre attention.
L'ordre du jour du Conseil du 3 décembre 2018 a été publié sur le site internet de la ville.
S'agissant d'une séance d'installation du Conseil, il n'y pas de notes de synthèse.
Dès son approbation, le PV de cette séance sera publié.
Recevez, Chez Monsieur, nos salutations distinguées.
Bien à vous,
Christophe Mantovan
Responsable Documentation
VILLE DE CHARLEROI
Bibliothèque Administrative
Bureaux : Rue Tumelaire, 80 à 6000 Charleroi
Administrative : Hôtel de Ville - Place Charles II, 14-15 à 6000 Charleroi
Tél. : +32(0)71/86.20.97 Fax : +32(0)71/86.15.17
http://www.charleroi.be
-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #1283 email]]
Envoyé : lundi 26 novembre 2018 02:25
À : Info
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Cher/Chère Ville de Charleroi,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* l'ordre du jour
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
Gelieve dit e-mailadres te gebruiken voor alle antwoorden op deze vraag.
[FOI #1283 email]
Is [adresse email] een verkeerd adres om Openbaarheid van bestuur aan te vragen Stad Charleroi? Indien ja, gelieve met ons contact op te nemenvia deze weg:
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Dank voor uw begrip dat in bepaalde gevallen de publicatie van aanvragen en antwoorden uitgesteld wordt.
Als u deze dienstverlening inzake openbaarheid van bestuur, dankzij deze website, nuttig vindt, kan u aan de webmaster van uw organisatie vragen om een link te plaatsen naar onze website.
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[.BeAlert] <https://www.be-alert-ins.be/TASubscripti...>
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Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en souhaite bonne réception
Recevez, Chez Monsieur, nos salutations distinguées.
Bien à vous,
Christophe Mantovan
Responsable Documentation
VILLE DE CHARLEROI
Bibliothèque Administrative
Bureaux : Rue Tumelaire, 80 à 6000 Charleroi
Administrative : Hôtel de Ville - Place Charles II, 14-15 à 6000 Charleroi
Tél. : +32(0)71/86.20.97 Fax : +32(0)71/86.15.17
[2]Ville de Charleroi
[3].BeAlert
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Ce message électronique et tous les fichiers attachés qu'il contient sont
confidentiels et destinés exclusivement à l'usage de la personne à
laquelle ils sont adressés. Si vous avez reçu ce message par erreur, merci
de le retourner à son émetteur. Les idées et opinions incluses dans cet
e-mail sont celles de son auteur et ne représentent pas nécessairement
celles de l'administration (ou Ville de Charleroi...) et ne peuvent en
aucun cas lui en être automatiquement imputable. La publication, la
distribution au public non autorisé de ce message et des attachements
qu'il contient sont exclusivement interdits et leur impression ou copie
sont réservés à l'usage exclusif de ses destinataires.
References
Visible links
1. http://www.charleroi.be/
3. https://www.be-alert-ins.be/TASubscripti...
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L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique.
Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.