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Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Hélécine par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Mont-Saint-Guibert par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour ainsi que
la note de synthèse de la séance du Conseil...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Estinnes à Mia Salou le .
Abouti
Voici
Bien à vous
David VOLANT
Directeur Général
Tél. : 064/311.322
Administration communale d'Estinnes
Chaussée Brunehault 232, 7120 ESTINNES...
Conseil communal - séance du mercredi 9 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Zone de police 5268 "Ouest brabant wallon",
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concerna...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : ZP5338/2022/2339
Madame Hardy,
Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de
vos mails du 25 fé...
Interventions de Jean-Pierre Fumière lors de la séance du conseil communal du 12 juin 2017
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize
Grand Place,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Conseil de Police - séance du lundi 25 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil de Police...
Avis de l'UVCW sur l'accès aux documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel du 12 août dernier a retenu toute l’attention du Collège communal réuni en séance le 9 septembre 2...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Leuze-en-Hainaut à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Hardy.
Voici pour votre parfaite information.
Cordialement,
De : Aurelie Jean <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 17...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site
internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...
Annexes à la séance du conseil communal du 17 avril 2018
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Une séance publique du conseil communal est annoncée pour ce mardi 17 avril 2018. Je constate avec plaisir que les notes explicatives font maintenant p...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2025
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
L'ordre du jour de la séance du 18 décembre 2025 est affiché sur le tableau d'affichage de la ville de Tubize. Le point 1 est intit...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Uccle,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...