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Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .

Refusé

Tubize, le 13 juin 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du jour du cons...
Statuts de la régie communale autonome de Mons-Capitale
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut, Je vous prie de trouver, ci-joints, les éléments de réponse à votre courriel du 21 janvier 2018. Cordialement, Sabrina Bellanca...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .

Abouti

Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...
Conseil communal - séance du lundi 27 août 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le mercredi 22 août 2018 Chère commune de Braine-l'Alleud, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Conseil communal La Louvière - séance du lundi 26 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

En attente d'une demande de reconsidération

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 13 juin 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du jour du Cons...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Monsieur Installé, En réponse à votre mail repris ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier émanant du Président du Collège de police, Monsieur...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

En attente de classement

Monsieur Lorent, Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est adressé en pièce jointe et ses annexes....
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Conseil communal - séance du mercredi 28 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .

Refusé

Tubize, le 23 mars 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives, y compris les annexes,...
Conseil communal - séance du 28 mars 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .

Refusé

Tubize, le 23 mars 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du con...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .

Abouti partiellement

Monsieur, Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Jodoigne à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2018. Les autres documents sollicités ne sont pas mis à d...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - projets de délibération
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande reprise en rubrique. Pourriez-vous nous transmettre votre email « privé » car nous ne répondo...
Demande de Plan général d’urgence et d’intervention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service concerné. Cordialement Ville de Tubize Grand Place 1 – B 1480 Tubize Tél :...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame,  Monsieur, Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint. Cordialement, Pauline HOUBART Administration générale - Commune de Rebecq...
Tubize - Budget communal de l'exercice 2026
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Cordialement, Service des Affaires générales Administra...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Liège à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur Installé, Nous transmettons votre demande à l'autorité compétente. Bonne journée. Cordialement, CNa -- Ville de Liège  Servi...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Séance du lundi 5 février 2018 - Notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

Refusé

Tubize, le jeudi 31 janvier 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives des points à l'...