Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Patrick Installé a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune de Waterloo

Cette demande a été fermée à toute nouvelle correspondance de l'organisme public. Contactez-nous si vous pensez qu'elle doit être rouverte.

La demande a été rejetée par Commune de Waterloo.

Cher/Chère Commune de Waterloo,

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* l'ordre du jour
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

Magali Lepoivre, Commune de Waterloo

2 pièces jointes

Monsieur Installé,

 

Suite à votre demande du 26 novembre 2018, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de Madame la Bourgmestre et Monsieur le
Directeur général.

 

Je vous en souhaite bonne réception.

 

Cordialement,

 

Magali Lepoivre

 

 

Magali Lepoivre

( : 02/352.99.62

7 :
[1][adresse email] ADMINISTRATION COMMUNALE DE WATERLOO

Fax : 02/352.99.80 [3]cid:image001.jpg@01CF1847.14157950

[2]www.waterloo.be SECRETARIAT

Rue François LIBERT, 28

1410 WATERLOO

 

 

 

« Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être
considéré comme une communication officielle de la Commune de Waterloo.
Toute correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de
la signature du bourgmestre ou du membre du collège qu’il délègue et de
celle du directeur général ou de l’agent qu’il délègue, conformément aux
articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie locale et
de la décentralisation ».

References

Visible links
1. mailto:[adresse email]
2. http://www.waterloo.be/