Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Patrick Installé a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune de Rebecq This request has been closed to new correspondence. Contact us if you think it should be reopened.
Cher/Chère Commune de Rebecq,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* l'ordre du jour
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Patrick Installé
Bonjour Monsieur Installé,
Nous accusons bonne réception de votre courriel de ce 26 novembre.
Comme demandé, vous trouverez en pièce jointe de notre réponse l’ordre du
jour du conseil communal d’installation du 3 décembre prochain.
En ce qui concerne les notes de synthèses explicatives, celles-ci sont
disponibles sur le site internet de la commune quelques jours avant la
séance, de même qu’en version papier à l’attention du public qui assiste
au conseil communal concerné.
Nous vous souhaitons bonne réception de la présente et vous prions de
croire à l’expression de nos sentiments les meilleurs.
De : [adresse email]
[mailto:[adresse email]]
Envoyé : vendredi 30 novembre 2018 15:57
À : 'Info Rebecq' <[adresse email]>
Objet : Votre demande de documents
Bonjour Monsieur Installé,
Nous accusons bonne réception de votre courriel de ce 26 novembre.
Comme demandé, vous trouverez en pièce jointe de notre réponse l’ordre du
jour du conseil communal d’installation du 3 décembre prochain.
En ce qui concerne les notes de synthèses explicatives, celles-ci sont
disponibles sur le site internet de la commune quelques jours avant la
séance, de même qu’en version papier à l’attention du public qui assiste
au conseil communal concerné.
Nous vous souhaitons bonne réception de la présente et vous prions de
croire à l’expression de nos sentiments les meilleurs.
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Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Police et des candidatures par exemple.