Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs'
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Orp-Jauche à parein le .
En retard depuis longtemps
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baudouin.bastaits wasn't found at orp-jauche.be.
request-5210-c755fa6. . . Office 3...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Message de suivi envoyé à Commune d'Orp-Jauche par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Rappel : délais légal dépassé pour l'envoi des notes explicatives du dernier conseil communal
Chère Commune d'Orp-Jauche,
Comme demandé il y a 2 mois...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Theux à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
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Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mail n°4 des annexes.
Bonne réception.
Laurence Renard
Secrétaire
Centre régional d'Aide aux Communes
[1]Logo du centre régional...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Note explicative du conseil communal d'octobre 2019
Réponse par Commune d'Uccle à parein le .
Refusé
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Une question sur l'assurance automobile
Réponse par Zone de police Liège (ZP 5277) à Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
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Composition du Cabinet de Mr le Ministre Borsus
Réponse par Ministre Willy Borsus à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre mail du 13 janvier concernant la composition de notre
cabinet, Monsieur Borsus m’a demandé d’assurer le suivi de...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez en pièce attachée le projet de Procès-verbal de la séance du Conseil communal de ce 19 juin 2021 qui sera soumis à l'approbati...
Je voudrais une maison sociale pour ma petite famille et moi
Réponse par Logements sociaux IPB (IPBW) à Tayoro Niazeko Sylvain le .
En attente de classement
Monsieur,
Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Article 82 nouvelle loi communale : statistiques /commentaire juridique / saisine cas pratique
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Reported for administrator attention
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Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Musson à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici le document demandé.
Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Marchin à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Voici.
J'y ajoute la remarque de Belfius :
Le Profil Financier Individuel qui vous est présenté chaque année est la
propriété de Belfiu...
Demande de clarification sur les procédures d’enregistrement des plaintes à la police
Réponse par Zone de police Liège (ZP 5277) à Kapata Patricia le .
Refusé
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Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Vaux-sur-Sûre à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe le document.
Meilleures salutations,
Elodie GILLET
Directrice financière
Administration communale...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Frameries à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
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ac.frameries wasn't found at frameries.be.
request-3168-8495e74. . . Office 365 ac.frameries...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
41/1/18
CONSEIL PROVINCIAL
___________
Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
LE CONSEIL PROVINCIAL,
Vu...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Ellezelles à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lincent à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][adresse email]
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res...
Organigramme ou cadre du personnel
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Charlier le .
En attente d'une demande de reconsidération
From: [1]maryline charlier
Sent: Sunday, March 17, 2019 2:17 PM
To: [2]Frederic Petre
Subject: Organigramme ou cadre du personnel
Bonjour...
Contrats de prestation de services
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Charlier le .
En attente d'une demande de reconsidération
From: [1]Frederic Petre
Sent: Monday, March 04, 2019 9:15 AM
To: [2]Marylene Charlier
Subject: RE: Demande au nom de la Liberté d'accès à l'informat...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Vaux-sur-Sûre à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
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communications.vss wasn't found at commune-vaux-sur-sure.be.
request-3295-0fd3a...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Ouffet
Réponse par Commune d'Ouffet à Seïdoff Michaël le .
Refusé
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