Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs'

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Rappel : délais légal dépassé pour l'envoi des notes explicatives du dernier conseil communal Chère Commune d'Orp-Jauche, Comme demandé il y a 2 mois...
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Mail n°4 des annexes.   Bonne réception.       Laurence Renard Secrétaire Centre régional d'Aide aux Communes [1]Logo du centre régional...
  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
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Une question sur l'assurance automobile
Réponse par Zone de police Liège (ZP 5277) à Kapata Patricia le .

En retard depuis longtemps

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Monsieur Durvaux,   Suite à votre mail du 13 janvier concernant la composition de notre cabinet, Monsieur Borsus m’a demandé d’assurer le suivi de...
Bonjour, Vous trouverez en pièce attachée le projet de Procès-verbal de la séance du Conseil communal de ce 19 juin 2021 qui sera soumis à l'approbati...
Monsieur, Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
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Bonjour, Voici le document demandé. Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Bonjour, Voici. J'y ajoute la remarque de Belfius : Le Profil Financier Individuel qui vous est présenté chaque année est la propriété de Belfiu...
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Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe le document. Meilleures salutations, Elodie GILLET   Directrice financière Administration communale...
Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Cher monsieur Buckens,   Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09 s’est montré favorable à la diffusion des informat...
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41/1/18 CONSEIL PROVINCIAL ___________ Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1 LE CONSEIL PROVINCIAL, Vu...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lincent à Ligue des Droits Humains le .

En attente d'une demande de reconsidération

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Organigramme ou cadre du personnel
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Charlier le .

En attente d'une demande de reconsidération

    From: [1]maryline charlier Sent: Sunday, March 17, 2019 2:17 PM To: [2]Frederic Petre Subject: Organigramme ou cadre du personnel   Bonjour...
Contrats de prestation de services
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Charlier le .

En attente d'une demande de reconsidération

From: [1]Frederic Petre Sent: Monday, March 04, 2019 9:15 AM To: [2]Marylene Charlier Subject: RE: Demande au nom de la Liberté d'accès à l'informat...
Your message to [Vaux-sur-Sûre request email] couldn't be delivered. communications.vss wasn't found at commune-vaux-sur-sure.be. request-3295-0fd3a...
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