Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 9)
Conseil communal - séance du lundi 13 mai 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 9 septembre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Demande de Plan général d’urgence et d’intervention
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher/Chère ville de Tubize,
Je me permets de solliciter votre attention en vue d'obtenir une copie, par retour de courriel, du Plan général d’urgence...
Centre Culturel - rapport d’analyse de risque : annexes
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré de m'envoyer par retour de courrier électronique les 2 annexes de la question orale de Jean-Pierre Fumière...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Grâce Hollogne
Demande envoyée à Commune de Grâce-Hollogne par Seïdoff Michaël le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Grâce-Hollogne
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des b...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Amay
Demande envoyée à Commune d'Amay par Seïdoff Michaël le .
Information non détenue
Chère Commune d'Amay
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmestres...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Aubel
Demande envoyée à Commune d'Aubel par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d'Aubel,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format
électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmes...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Dison
Demande envoyée à Commune de Dison par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Dison
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmestr...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Fléron
Demande envoyée à Commune de Fléron par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Fléron
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmes...
Nominations et jetons de présence des administrateurs de l'asbl Gestion Centre-ville Mons
Demande envoyée à Ville de Mons par pierette jouret le .
Abouti
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, copie des délibérations de la Ville portant sur la nomination des adminis...
Listing des ASBL subsides dans le cadre du PCS
Demande envoyée à Ville de Mons par pierette jouret le .
Abouti
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique la liste des ASBL subsidiées dans le cadre du Plan de cohésion sociale (PC...
Plan cohésion sociale
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Michel Barbuto le .
En retard depuis longtemps
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique la liste des ASBL subsidiées dans le cadre du Plan de cohésion sociale (PC...
montant du jeton de présence : conseil communal/conseil CPAS
Demande envoyée à Ville de Liège par Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Je souhaite obtenir, en réponse à cet e-mail, le montant du jeton de présence attribué aux
- Conseillers communaux
- Conseillers...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Ville de Charleroi,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, le statut du personnel communal de la Ville d...
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Demande envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
Refusé
Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir une copie, sous format électronique,...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Demande envoyée à Ville de Charleroi par claude archer le .
Abouti
Chère Ville de Charleroi,
Je me réjouis d'apprendre que la ville s'est dotée d'une commission d'accès aux documents administratifs de Charleroi, (CADA...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Demande envoyée à Ville de Charleroi par claude archer le .
Abouti
Chère Ville de Charleroi,
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, une version électronique du dernier
cadastre des logements insalubres d...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Fosses-la-Ville par neeffs le .
En attente de classement
Je vous saurai gré de m'envoyer, une semaine avant le conseil communal de mars ,par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant...
Statistiques sur la criminalité à Herve pour les années 2016/2017/2108.
Demande envoyée à Ville de Herve par Sangiovanni le .
En retard depuis longtemps
Pourriez me fournir les statistiques sur la criminalité à Herve pour les années 2016/2017/2018.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de me...
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Demande envoyée à Commune d'Erquelinnes par Jean-Francois Vansnick le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Erquelinnes,
Dans le cadre des élections triples de ce 26 mai 2019, pouvez-vous nous indiquer
- si des panneau électoraux supp...
Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur les lieux assimilés à la voie publique (zone bleue)
Demande envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
Abouti
Suite à une demande précédente, rester sans réponse de votre part et afin de posséder l'ensemble des éléments du dossier, je souhaite obtenir, de préfé...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats
Demande envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Directeur général,
1- Selon l'article Art. L1532-1. §2; une fois par an, après l’assemblée générale du premier semestre, les intercommun...
Bonjour,
Pourriez-vous me communiquez les consommations des bâtiments appartenant à la ville.
Consommation d'eau, de gaz, mazout, électricité avec s...