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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Commune de Faimes par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Faimes,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Ville de Limbourg par Patrick Installé le .
Abouti
Chère Commune de Limbourg,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de déli...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Commune de Jalhay par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Jalhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Commune d'Ans par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Commune de Ans,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérat...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Ville de Chiny par Patrick Installé le .
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Chère Commune de Chiny,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibér...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Ville de Ciney par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Ciney,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibér...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Demande envoyée à Ville de Genappe par Patrick Installé le .
Abouti
Chère commune de Genappe,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délib...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Demande envoyée à Commune de Fauvillers par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère commune de Fauvillers,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de dé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Demande envoyée à Commune de Manhay par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère commune de Manhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Commune d'Yvoir par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Commune d'Yvoir,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibéra...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Tubize, le 6 juin 2017
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre du j...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Tubize, le 6 juin 2017
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du co...
Cadastre des mandats
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, le cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal (dep...
Comptes 2016 et budget 2017
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, les comptes 2016 et le budget 2017 de la vlle de Tubize.
Veuillez agréer,...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Tubize, le 4 septembre 2017
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du cons...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Tubize, le 3 novembre 2017
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre d...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Ramillies par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour de la séance publiqu...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...