Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 7)
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux
Bonjour,
Merci pour votre réponse du 20 juillet et l...
À l’attention du service de l’état civil de la commune de Flémalle
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
Abouti partiellement
Madame,
Depuis plusieurs semaines, je tente d’obtenir une copie de mon acte de naissance auprès de vos services. Malheureusement, les réponses que je...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives d...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - annexes
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 27 août 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 22 août 2018
Chère commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets dé...
Conseil communal - séance du lundi 27 août 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 22 août 2018
Chère commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres de...
Conseil communal - séance du lundi 27 août 2018 - annexes
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 22 août 2018
Chère commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des...
Conseil communal - séance du lundi 26 novembre 2018 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 novembre 2018
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé le .
Refusé
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Patrick Installé le .
Refusé
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Incourt par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Incourt,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .
Refusé
Cher/Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poin...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Chastre par Patrick Installé le .
Refusé
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Chaumont-Gistoux par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Grez-Doiceau par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Jodoigne par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Hélécine par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Ittre par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Ittre,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Mont-Saint-Guibert par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Liège par Patrick Installé le .
Refusé
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mouscron par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...