Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 6)
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Demande envoyée à Commune de Grâce-Hollogne par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère commune de Grâce-Hollogne,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets d...
Normes réglementaires qui s'appliquent au projet Rue du Grand Péril/Champ de l’Epine à Hennuyère
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par Patrick Installé le .
Abouti
Chère Ville de Braine-le-Comte,
Pourriez-vous m'envoyer par retour de courriel les documents des normes réglementaires urbanistiques (la "lasagne") q...
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune.
A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
Refusé
Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Genappe par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Lasne par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Nivelles par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Namur par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de
la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Huy
Demande envoyée à Ville de Huy par Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Huy
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourgmestres e...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Ferrières
Demande envoyée à Commune de Ferrières par Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Chère Commune de Ferrières,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des bourg...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Demande envoyée à Ville de Charleroi par claude archer le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Charleroi,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages (au nom de la co...
Cadastre des logements inoccupés
Demande envoyée à Ville de Charleroi par N. Dupont le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Ville de Mons,
Je constate que Charleroi accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés.
Dés lors, conformément à...
Dépenses publiques - Fontaine du Bassinia - Demande de copie de documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Huy par Frederic Baldan le .
Abouti partiellement
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Demande d'implantation du permis de bâtir
Demande envoyée à Ville de Gembloux par G&rard KERSTEN le .
Abouti partiellement
J'aimerais disposer d'une copie du plan d'implantation du permis de bâtir de l'immeuble 124, chaussée de Namur section B n°34 a3 55 p4
Veuillez agrée...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Perwez par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Chère Commune de Perwez,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Enquête journal Le Soir
Demande envoyée à Ville d'Ath par Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Chère Ville d'Ath,
En ce moment, le parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibération...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Plombières par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Profondeville par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Concerne : Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
En...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Anhée à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Absente actuellement et jusqu'au 18 juillet prochain, je ne peux donner suite à votre message.
Pour toute question, merci de contact...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Vous venez d’envoyer un courriel sur la boite générale de la Commune
d’Esneux. Pour un meilleur traitement de votre mail, nous v...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Abouti partiellement
La commune d'Awans a tenu sa promesse et a activé le module deliberations.be de son logiciel IMIO (numérisation des projets du conseil communal)
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Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Concerne : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux
Bonjour,
Merci pour votre réponse du 20 juillet et l...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives d...