Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 5)
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Camille Coomans le .
Abouti
PROGRAMME FEDERAL DE COOPERATION INTERNATIONALE COMMUNALE
Phase 2017-2021
Rap...
Statut du personnel de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Ariane Thiébaut le .
Abouti
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recipients. Thi...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par Nicolas Marakakis le .
Abouti
Cher Monsieur Desablin,
Voici l'avis de la CADA concernant la transmission des information demandées.
Il s'agit de l'avis n°270 de la CADA. Je bats...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Beauvechain par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Perwez par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les notes produites par l'adminstration.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion de savoir quels sont les documents mis à la disposition des conseillers communaux.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les projets de délibération produits par l'adminstration.
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Villers-la-Ville à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
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martine.callewaert wasn't found at villers-la-ville.be.
request-3296-68f091f. . . Office 365...
Saisine Tutelle: données statistiques 2020-2022 Région bruxelloise
Réponse par Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
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conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Ce message est composé et au format MIME.
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Content-Type: text/plain;
format=flowed;
charset="utf-8";
rep...
Registre de sécurité des écoles à Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
Refusé
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès à des multiples documents administratifs.
Au vu du nombre de documents demandés et du temp...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès à des multiples documents administratifs.
Au vu du nombre de documents demandés et du temp...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonhour Monsieur Archer
Désolée d'avoir tardé à vous répondre.
Veuillez trouver les pièces qui furent présentées au Conseil communal du 27/06/2023 po...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Koekelberg à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En retard depuis longtemps
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à Koekelberg
(info.1081@koekelberg.brussels)
La...
Vergoedingen en onkosten van lokale mandatarissen
Réponse par asbl Atomium à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Mevrouw,
Gelieve de vertraging van mijn antwoord te willen verontschuldigen, maar
ik kan mij uw eerste mail niet herinneren
Dit zijn de leden...
Protocolakkoord triregionale Handelszending Rwanda-Ethiopie-Kenia nov. 2015 - Advies IF ivm mijn contractbeëindiging in juli 2016
Demande envoyée à Service public régional de Bruxelles par Jan De Brabandere le .
En retard depuis longtemps
Geachte Gewestelijke Overheidsdienst Brussel,
Geachte Heer Secretaris-generaal C. LAMOULINE
Geachte Mevrouw K. MAERTEN, juriste toegevoegd aan de SG...
Courriers d'Avis d’irrégularité -aux mandataires publics d’INTEGRALE/OGEO
Réponse par SPW Intérieur et Action Sociale -Wallonie à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Delivery is delayed to these recipients or groups:
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à SPW Intérieur et Action
Sociale -Wallonie ([SPW Int...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...