Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 4)
Copie du Règlement Médical ISPPC
Réponse par ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi à Daniel Facone le .
Refusé
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à ISPPC
([ISPPC request email])
Nous n’avons pas...
Subvention de 4 millions de la RW pour les SDF polytoxicomane
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour Nadia,
Le projet est lié à un appel régional. Le formulaire ne nous appartient
plus. Il a été envoyé au SPW, je propose que tu leur demandes...
Comptes et budgets du CPAS de Verviers de 2018 et 2019
Réponse par CPAS de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Voici les documents pour l’année 2020 qui ont été transmis par le CPAS de
Verviers à la demanderesse.
Bien à vous,
Christophe V...
Audit évaluation Services Vétérinaires
Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le .
En attente de classement
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[1]Liberté d'accès à l'information demandes à AFSCA ([AFSCA request email])
The email address you...
Conseil Provincial - Séance du 25 novembre 2018 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Conseil Provincial - Séance du 25 janvier 2018 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
Que demande precisement le FOREm comme preuves de recherches d'emploi ?'
Réponse par Forem à pierre peutivolle le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande preuves d'emploi par Forem
Réponse par Forem à pierre peutivolle le .
Erreur lors de l'envoi
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Quelles preuves de recherche d'emploi apporter en détail au FOREm
Réponse par Forem à pierre peutivolle le .
En attente de classement
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Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Baldan,
La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé
par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...
Liste détaillée de tous les mandats du CPAS de Woluwe-Saint-Lambert.
Réponse par CPAS Woluwe Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Il n’y a pas et il n’y a jamais eu de cabinet de la présidence au CPAS de
Woluwe-Saint-Lambert.
Si le Président a besoin d’un appui adminis...
Overzicht werkingsbijdragen en ontvangen verantwoordingsnota's van 2 legislaturen
Réponse par Ville de Malines à Benjamin De Bruyn le .
Abouti partiellement
Geachte heer
Via openbaarheid van bestuur moeten we enkel bestaande documenten afleveren. Er bestaat geen document met een overzicht van alle uitbetaa...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Bonjour Monsieur Facone,
Il semblerait que la réponse ait été mal aiguillée dans nos services.
Veuillez nous en excuser.
Nous vous transmettons ci...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Liège par Nicolas Marakakis le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère ville de Liège,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Message de suivi envoyé à Ville de Châtelet par Nicolas Marakakis le .
Information non détenue
Madame Rubio Pardo,
Je souhaiterais obtenir des précisions quant à votre dernière réponse.
Vous mentionnez que vous ne disposez d'aucun listing re...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Frameries à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
ac.frameries wasn't found at frameries.be.
request-2575-2964810. . . Office 365 ac.frameries...
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
La séance du conseil communal est terminée, ni les notes de synthèses explicative, ni les projets de délibération, ni les registre des pièces, ni les a...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Abouti partiellement
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Abouti partiellement
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders benoemd door OCMW Watermaal-Bosvoorde sinds 2006
Réponse par CPAS Watermael-Boitsfort à Sara De Sloover le .
Abouti partiellement
Beste Mevrouw De Sloover,
Sorry voor het misverstand.
In bijlage vindt u een tabel waarop alle vergaderingen worden
ingeschreven.
in parallel vin...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Oudenburg à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Geachte mevrouw Deprez
Intussen zijn de documenten voor de gemeenteraad van 19 april 2023 aan de
raadsleden bezorgd. De gevraagde stukke...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Commune de Schaerbeek à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès à des multiples documents administratifs.
Au vu du nombre de documents demandés et du temp...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Schaerbeek à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès à des multiples documents administratifs.
Au vu du nombre de documents demandés et du temp...