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Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour du Conseil communal qui aura lieu le 30 mai à partir de 18h30 dans la salle du Conseil, pla...
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Composition des cabinets ministériels
Réponse par Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale à Ibrahim Rs le .

Withdrawn by the requester

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Rapports du Plan Grand froid
Réponse par SPW Intérieur et Action Sociale -Wallonie à N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Liberté d'accès à l'information demandes à SPW Intérieur et Action Sociale -Wallonie ([SPW...
Lettre Recommandée et par Mail Brussels, 28 mars 2019 & via Transparencia.be le 29.03.2019 P. Delcomminette,...
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Cher Monsieur Desablin Nicolas, concerne : payer 85€ pour un envoi papier postal de documents déjà numérisés et une convention de moins de 10 pages fa...
Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Aangetekend en per Mail Brussel, 28 maart 2019 & hier aanvullend via Transparencia.be op 29.03.2019...
Madame LEMAIRE,   Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
De : [1]Pierre Kerkhofs (SPF Santé Publique - FOD Volksgezondheid) Envoyé le :mercredi 30 novembre 2022 09:47 À : [2]Ibrahim Rais Cc : [3]MAZIJN Ber...
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Subventions CHAB
Réponse par COCOF - Commission communautaire française à Ibrahim Rs le .

Reported for administrator attention

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Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique. Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Beste mohamed Zoals in mijn vorige mail zou ik eerst moeten weten waarvoor deze adressen gaan gebruikt worden, vooraleer wij kunnen bekijken of dit...
Cher/Chère DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie, Je souhaiterais obteni...
Cadastre des emplacements réservés PMR
Réponse par Régie communale autonome de Charleroi à Marc Van Malderen le .

Erreur lors de l'envoi

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Mandaten en vergoedingen sociale huisvestingsmaatschappij
Réponse par Le Foyer Laekenois à Nina Verhaeghe le .

En retard depuis longtemps

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Geachte heer Erik Vanden Abeele,   Zoals eerder medegedeeld hebben we uw vraag onderzocht. In overleg met de gemeentesecretaris en de betrokken di...