Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 3)
Renseignements complémentaires prix d'achat du terrain de la "Maison de la Convivialité"
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
Refusé
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CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoyens de consul...
Contrat relatif à l'enlèvement et à l'entreposage de véhicules à la requête des services de la Zone 5342
Réponse par Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderghem (ZP 5342) à Alexandre PIHA le .
Abouti
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à Zone de Police
Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderg...
Composition des cabinets ministériels
Réponse par Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale à Ibrahim Rs le .
Abouti
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Composition des cabinets ministériels
Réponse par Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale à Ibrahim Rs le .
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Rapports du Plan Grand froid
Réponse par SPW Intérieur et Action Sociale -Wallonie à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à SPW Intérieur et Action
Sociale -Wallonie ([SPW...
Demande du Protocole d'accord, voire de coopération, pour la mission tri-régionale AWEX, BI&E et FIT, Rwanda Ethiopie Kenya Nov. 2015 dont l’AWEX avait le ‘lead’
Demande envoyée à Agence Wallonne à l'Exportation et aux investissements étrangers - AWEX par Jan De Brabandere le .
En retard depuis longtemps
Lettre Recommandée et par Mail Brussels, 28 mars 2019
& via Transparencia.be
le 29.03.2019
P. Delcomminette,...
Lla reconnaissance de handicap en Wallonie.
Réponse par Gouvernement Wallon - Ministre-Président à Kapata Patricia le .
Refusé
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Droit de préemption sur le n° 2 av. H. Conscience à Evere
Réponse par Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à Comité de la Friche Josaphat le .
En attente de classement
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conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur Desablin Nicolas,
concerne : payer 85€ pour un envoi papier postal de documents déjà numérisés et une convention de moins de 10 pages fa...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Beste
Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 18 mei 2026.
Met vriendelijke groeten...
Aanvraag Protocolakkoord handelszending Rwanda Ethiopië Kenia nov. 2015
Demande envoyée à Flanders Investment and Trade (FIT) - Vlaams Agentschap voor Internationaal Ondernemen par Jan De Brabandere le .
En retard depuis longtemps
Aangetekend en per Mail Brussel, 28 maart 2019
& hier aanvullend via Transparencia.be
op 29.03.2019...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Délégation COP27
Réponse par Zakia Khattabi Ministre du Climat, de l’Environnement, du Développement durable et du Green Deal à Ibrahim Rs le .
Abouti partiellement
De : [1]Pierre Kerkhofs (SPF Santé Publique - FOD Volksgezondheid)
Envoyé le :mercredi 30 novembre 2022 09:47
À : [2]Ibrahim Rais
Cc : [3]MAZIJN Ber...
Bourgmestre 'absent longue durée' (Forest) : situation juridique
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Erreur lors de l'envoi
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Subventions CHAB
Réponse par COCOF - Commission communautaire française à Ibrahim Rs le .
Reported for administrator attention
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Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Abouti partiellement
L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique.
Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Lijst met jeugdbewegingen
Réponse par District Borgerhout : districtsschepen voor jeugd à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Beste mohamed
Zoals in mijn vorige mail zou ik eerst moeten weten waarvoor deze adressen
gaan gebruikt worden, vooraleer wij kunnen bekijken of dit...
Demande d'une copie du recours n° 10012985 datant de nov 2023
Demande envoyée à DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie par Lemaire le .
Abouti
Cher/Chère DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie,
Je souhaiterais obteni...
Cadastre des emplacements réservés PMR
Réponse par Régie communale autonome de Charleroi à Marc Van Malderen le .
Erreur lors de l'envoi
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Graag had ik het bedrag per jaar geweten die de gemeente int voor het parkeren in de straat op haar gebied.
Réponse par Commune de Zaventem à Erik Vanden Abeele le .
Abouti
Geachte heer Erik Vanden Abeele,
Zoals eerder medegedeeld hebben we uw vraag onderzocht. In overleg met de
gemeentesecretaris en de betrokken di...