Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 20)

CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Commune de Plombières par Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

En attente de classement

Merci beaucoup pour le temps consacré et pour votre réponse détaillée. Il y a toutefois un élément que je ne suis pas certain de comprendre dans votr...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cédric PETIT, journal lesoir le .

En attente de classement

Bonjour,   Veuillez trouver en annexe l’ordre du Jour de l'Assemblée du Conseil Communal du 08/11/2021. Bien à vous,   Marie-Astrid Vandersm...
Sécurité routière Quartier rue chaudes Voies 5100 Naninne
Demande envoyée à Ville de Namur par Van de Velde le .

Abouti partiellement

Cela fait déjà plusieurs années que j'interpelle monsieur le bourgmestre Maxime Prévot concernant l'insécurité routière dans la rue chaudes voies à Nan...
Cadastre logement inoccupé et insalubres
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Je vous demande sur base de l’article 32 de la constitution de me faire parvenir tout document, (tout support, écrit, vocal, visuel) par voie numérique...
Logements inoccupés public et privés dans l'entité de Bernissart
Demande envoyée à Commune de Bernissart par Lebailly Jean-Jacques le .

Abouti partiellement

Je suis coordinateur de l'équipe Pauvretés des entités de Beloeil Bernissart. Nous avons démarré une étude sur la problématique du logement. Beauco...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Awans par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Ans par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Beyne-Heusay par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Blégny par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Dour par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Gerpinnes par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Fléron par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Fexhe-le-Haut-Clocher par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Farciennes par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Juprelle par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Les Bons Villers par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Lasne par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Libramont-Chevigny par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Manage par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Pont-à-Celles par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Neupré par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune de Quaregnon par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Esneux par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville d'Andenne par Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia Person...