Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 2)
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Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Chimay à Xavier Delplanque le .
Erreur lors de l'envoi
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Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Chimay à Xavier Delplanque le .
Abouti
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Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Ville de Chimay à N. Dupont le .
Abouti
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Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
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Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
Abouti partiellement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Evere à Vinciane P le .
En attente de classement
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Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune d'Uccle à parein le .
Withdrawn by the requester
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Belfius : vergelijkende analyse van de financiën van de gemeente met haar cluster
Réponse par Commune de Lille (Belgique) à Steven E. de Waeghe le .
En attente de classement
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Panneaux d agglomeration village
Réponse par Ville de Philippeville à Cedric le .
En attente de classement
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Projets de délibération des points publics du conseil communal du 1 juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune d'Ellezelles à Durvaux Daniel le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Budgets et comptes
Réponse par Centre de crise National à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis, car vous n’êtes pas autorisé à
envo...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
Chère Mme Iskander,
c'est une décision contraignante , plus qu'un avis. La décision 199 (de
2021) est en ligne sur le site de la CADA wallonne (Comm...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Par le présent courriel, je porte à votre connaissance les points
supplémentaires (dont un à huis-clos) déposés par Mad...
Liste des subventions communales octroyées entre 2012 et 2018
Réponse par Commune de Dour à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT a sollicité la demande de liste des subventions communales
octroyée entre 2012 et 2018.
Je vous transmets, en annexe, le courrie...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Courcelles à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
I am deeply sorry, but I was not able to deliver your mail to the following addresses:
[adresse email] : Mailbox quota exceeded
This is a permanent de...
Copie de la viséoconférence du Conseil communal du 29 juin 2021
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
En attente de classement
Monsieur WEBER,
Objet : suivi de votre recours à la Commission d'accès aux documents
administratifs (CADA).
Veuillez trouver, en pièce jointe, un...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Commune de Doische à N. Dupont le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Actuellement nous n'avons aucune personne en adresse de référence.
Nous avons eu 2 cas en 2024 mais qui ne sont plus d'actualité....
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande d'accès et de publication de certains documents administratifs...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
La Commune d’Yvoir utilise pour la gestion de ses délibérations le site
applicatif d’IMIO, IaDelib. Dans ce cadre, nous avo...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Renseignements complémentaires prix d'achat du terrain de la "Maison de la Convivialité"
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
Refusé
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Content-Type: multipart/alternative;
boundary="------------4C97201...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Objet : Transparence administrative – Demande d’informations via le site de Transparencia
Person...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoyens de consul...