Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 19)

Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Demande envoyée à Commune de Merbes-le-Château par Jean-Francois Vansnick le .

Abouti partiellement

Dans le cadre des élections triples de ce 26 mai 2019, pouvez-vous nous indiquer - si des panneau électoraux supplémentaires et permettant à chaque f...
Copie du Dossier Près La Tour
Demande envoyée à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Chère Ville de Huy, Merci de transférer ce message au service compétent. Je suis venu ce jour accompagné d'un tiers afin de consulter le dossier li...
Enquête publique concernant un poulailler à Grune
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti partiellement

Chère Commune de Nassogne, Une enquête publique vient de se terminer à Nassogne. Elle concernait la demande de permis pour la construction et exploit...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Veuillez me faire parvenir par voie informatique les débats décisionnels pour les traveaux envisagés quartier St Élisabeth marché au poulet Copie de...
Attribution de subsides aux organismes extérieurs à la commune, ASBL et autres
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Abouti partiellement

J'aimerais obtenir, sous format électronique et par retour d'e-mail, la liste des subsides communaux attribués par la Commune de Mons, durant la législ...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Demande envoyée à Commune de Courcelles par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Nous ne trouvons plus en ligne les ordre du jouer des Conseils Communaux depuis le mois d'août 2019, pas plus que les procès verbaux et encore moins le...
Cadastre des bâtiments inoccupés insalubres, taxes
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Via le décret sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir une copie, en réponse à cet email, sous format électronique, des documents suiv...
Point 134 du PV du 21/10/2019 - Eléments présentés aux Conseillers - Cas de jurisprudence
Demande envoyée à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Monsieur Borlée, Directeur Général de la Ville de Huy, En application de l’article 32 de la Constitution et de la législation sur la Publicité de l...
Musée de Tancrémont - accord de principe avec l'armée
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti partiellement

Je lis dans le Vlan n° 1803 du 11/03/20 qu'il existe un accord de principe avec l'armée pour la mise à disposition de quatre véhicules blindés qui sera...
Désignation Maître d'oeuvre Plaza
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Abouti partiellement

En 2018, vous avez semble t'il désigné IDEA comme maître d'oeuvre pour les travaux du Plaza Art, rue de Nimy. En vertu de l'article 32 de la constitu...
Réponse envoyée par la Ville de Huy à la CADA dans le cadre du recours n°71
Demande envoyée à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Chère Ville de Huy, Par la présente je souhaite obtenir copie du courrier que la Ville de Huy a adressé à la Commission d'Accès aux Documents Adminis...
Date et ordre du jour du conseil communal de novembre
Demande envoyée à Commune de Chaudfontaine par Dall'Arche le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Je me permets de vous écrire car en ce mois de novembre, je me demande si je n'aurais pas raté l'information du conseil communal (d...
Panneaux "port du masque obligatoire"
Demande envoyée à Ville de Liège par Isabelle Duchateau le .

Abouti partiellement

Pouvez- vous me faire parvenir tous les documents ayant traits à l'achat et au placement des panneaux "port du masque obligatoire" installé partout sur...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants (2017-2020)
Demande envoyée à Ville de Liège par Sebastien Fabri le .

Abouti partiellement

Je souhaite obtenir pour les années 2017-2020, les documents contenant les frais de voyages (au nom de la ville/commune ) classé par : - membres du c...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Celles par Evrard Alain le .

Abouti partiellement

Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia. 1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points...
Projets de délibérations
Demande envoyée à Commune de Morlanwelz par Seïdoff Michaël le .

Abouti partiellement

Chère Commune de Morlanwelz, Dans l'attente des projets, pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil comm...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Dour par Mia Salou le .

Abouti partiellement

En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Tableau des incohérences et défauts de signalisation routière sur le territoire communal
Demande envoyée à Ville de Genappe par DUNEMANN le .

Abouti partiellement

Me référant à votre courrier du 18 courant, je prends bonne note que la police locale a dressé un tableau reprenant les interventions à réaliser en mat...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Mont-de-l'Enclus par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Concerne : Enquête du journal Le Vif : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et note se synthèse explicative En ce...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Paliseul par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Concerne : Enquête du journal Le Vif : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et note de synthèse explicative En ce...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Malmedy par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Concerne : Enquête du journal Le Vif : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et note de synthèse explicative En ce...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Neupré par Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Concerne : Enquête du journal Le Soir : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et note de synthèse explicative En c...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Nivelles à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Nous vous confirmons que votre message a bien été pris en compte et transféré vers la personne la plus à même d'assurer, le cas éché...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Demande envoyée à Ville de Liège par Mia Salou le .

Abouti partiellement

Pourrais-je recevoir l'ordre du jour ainsi que le procès verbal du conseil communal en date du 25/10/2019? Je ne peux les trouver sur le site https:/...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Ville de Fleurus par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur Maniscalco, Merci pour votre considération et votre retour. J'attends la décision alors. Bien à vous, Eglantine Nyssen, journalis...