Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 12)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Léglise par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Léglise,
Pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de mai, qui est en général...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Lobbes par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Lobbes,
Pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de mai, qui est en général e...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Gembloux par Durvaux Daniel le .
Abouti
Chère Commune de Gembloux,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de déli...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 3 juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Nandrin par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Nandrin,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délib...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Lens par Seïdoff Michaël le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Lens,
1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de fin mai, souvent envoyée à l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Colfontaine,
1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de fin mai, souvent envo...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Hamois par Seïdoff Michaël le .
Refusé
Chère Commune de Hamois,
1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de fin mai, souvent envoyée à...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juini 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Herbeumont par Evrard Alain le .
Refusé
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de synthèse explicative des points p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Érezée par Evrard Alain le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Érezée,
Permettez-moi de vous faire à nouveau ma demande via la plateforme Transparencia.
1) Pourrais-je recevoir la note de s...
notes explicatives et Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Frameries,
Dans l'attente des projets, pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil commu...
Projets de délibérations
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Colfontaine,
Dans l'attente des projets, pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil com...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Ville de Mouscron par Frederic Baldan le .
Abouti
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Merbes-le-Château par Frederic Baldan le .
Refusé
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Montigny-le-Tilleul par Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Nandrin par Frederic Baldan le .
Abouti
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune d'Olne par Frederic Baldan le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Olne,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de déli...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Froidchapelle par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Houyet par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Libramont-Chevigny par Mia Salou le .
Refusé
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune d'Erquelinnes par Mia Salou le .
En attente de classement
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune d'Estinnes par Mia Salou le .
Abouti
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Ville de Florenville par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune d'Oupeye par Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Oupeye,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de dé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Ville de Philippeville par Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Projets de délibérations et note de synthèse explicative du conseil communal du 24 juin 2021 à Neufchâteau
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Neufchâteau,
En tant que journaliste, j'ai réalisé le documentaire "Saint-Nicolas est socialiste" diffusé sur la RTBF le 2 juin dernie...