Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs' (page 11)
Feuille de route chauffeurs
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Barbara Dufour le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande de me faire parvenir la feuille de route des chauffeurs dédiés aux déplacements des bourgmestre et échevins de la Ville de Charleroi p...
Demande de transparence - Enquête publique - Dossier 10.671 (Maison Près la Tour)
Demande envoyée à Ville de Huy par Frederic Baldan le .
Refusé
A l'attention de Collège Communal de Ville de Huy,
Par la présente et en vertu du droit applicable en matière de transparence administrative, je vous...
PV Conseil Communal 23 mars 2020 - Demande de copie
Demande envoyée à Ville de Huy par Frederic Baldan le .
Refusé
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Arrêté du 24 juillet 2020 - obligation de port du masque
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je suis absent du 3 au 16 août inclus. Merci pendant cette période d'adresser vos messages à Madame Stéphanie Ratz à l'adresse [adresse email...
Demande de transparence - Enquête publique - Dossier 10.671 (Maison Près la Tour) - PV de clôture
Demande envoyée à Ville de Huy par Frederic Baldan le .
Abouti
A l'attention de Collège Communal de Ville de Huy,
Par la présente et en vertu du droit applicable en matière de transparence administrative, je vous...
Eglise de Lodelinsart, rapport Stabilité
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Virgil le .
En attente de classement
L'ASBL Communauté Historia vous a déjà fait part de plusieurs demandes en date du 7 juillet 2020 et du 25 août 2020 pour obtenir les documents qui just...
Cadastre des logements inoccupés
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Marcel le .
En attente de classement
Chher/Chère Ville de Charleroi,
Cher/Chère Ville de Charleroi
Je constate que Charleroi accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments i...
Pourriez-vous me fournir les 3 derniers marchés publics auxquelles à participé la société Envisys Wastewater Equipement avec leur montant d'adjudicatio...
Demande de copie du permis de bâtir de l'immeuble sis à l'angle de la rue du Baty de Fleurus et de la chaussée de Namur
Demande envoyée à Ville de Gembloux par G&rard KERSTEN le .
Abouti
Je demande au service Cadastre de la Ville de Gembloux une copie du permis de bâtir de l'immeuble sis à l'angle de la Chaussée de Namur et de la rue du...
Promotion de responsable du noyau “secteur d’entretien” service “parcs et jardins”
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Le citoyen le .
En retard depuis longtemps
Je souhaiterais consulter cet appel de promotion dans son intégralité S.V.P.
Promotion de responsable du noyau “secteur d’entretien” service “parcs e...
Chère Ville de Charleroi,
Je souhaiterais obtenir, par retour de mail et sous format électronique, la liste des mandats attribués depuis le début de...
Note de synthèse/explicative (points publics) du conseil communal de ce 22 février 2021
Demande envoyée à Ville de Charleroi par claude archer le .
Abouti
Chère Ville de Charleroi,
Chère CADAC
serait il possible de recevoir une copie de la note de synthèse/explicative (points publics) qu'ont reçu les co...
Cahier des charges N° -2.073.532.1/982-2019 du marché “Marché de services pour la mise à disposition d'un outil d'assistance en ligne sur le site internet de la Ville de Herve”
Demande envoyée à Ville de Herve par Frank Gazzard le .
En retard depuis longtemps
je vous prie de bien vouloir me faire parvenir le cahier des charges N° -2.073.532.1/982-2019 du marché “Marché de services pour la mise à disposition...
La déclaration de politique du logement 2018-2024 votée au Conseil communal du 23/09/2019
Demande envoyée à Ville de Herve par Frank Gazzard le .
Abouti
Je souhaite recevoir votre déclaration de politique du logement 2018-2024 votée au Conseil communal du 23/09/2019.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur,...
Liste des subsides attribués par la ville de Charleroi en 2019-2020
Demande envoyée à Ville de Charleroi par Mia Salou le .
Refusé
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones. Serai...
Liste des subsides attribués par la commune de Colfontaine en 2019-2020
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones et de...
Liste des subsides attribués par la commune de Frameries en 2019-2020
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En attente de classement
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones et de...
Liste des subsides attribués par la ville de Braine-le-Comte en 2019-2020
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par Mia Salou le .
En attente de classement
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones et de...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Demande envoyée à Commune de Grâce-Hollogne par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques
recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones et
d...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Demande envoyée à Commune d'Oupeye par Mia Salou le .
Abouti
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques
recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones et
d...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Demande envoyée à Ville de Gembloux par Mia Salou le .
Abouti
Dans le cadre d'un stage que j'effectue pour mes études, je fais quelques
recherches concernant les subsides attribués par les communes wallones et
d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Dalhem à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Je suis actuellement en congé et reviendrai vers vous dès que possible.
Pour toute urgence, vous pouvez contacter Mme J. Lebeau
([adr...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Fosses-la-Ville par Cheyrels le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibération...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par Cheyrels le .
Refusé
Madame, Monsieur,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibération...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Lincent par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci Monsieur COOLS,
malheureusement sur la page que vous m'avez indiqué ne figure pas encore les documents cités.
Dans l'attente de ceux-çi, pou...