Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

La demande a partiellement abouti.

Cher/Chère Ville de Nivelles,

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* l'ordre du jour
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

Administration, Ville de Nivelles

Madame, Monsieur,

Nous vous confirmons que votre message a bien été pris en compte et transféré vers la personne la plus à même d'assurer, le cas échéant, le suivi.

Cordialement.

Secrétariat de la Direction générale

Ville de Nivelles

Hôtel de Ville - Place Albert 1er, 2 - 1400 Nivelles
www.nivelles.be

Ce message n'engage aucunement la Ville de Nivelles et reste informel.
Tout courrier officiel doit toujours être revêtu de la signature du Bourgmestre (ou d'un échevin qu'il a délégué) et du contreseing du Directeur général (ou d'un fonctionnaire qu'il a délégué).
La mention des délégations doit précéder la signature.

Isabelle Bataille, Ville de Nivelles

1 pièce jointe

Monsieur,
Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à votre
demande réceptionnée le 26 novembre.
Sincères salutations.

Isabelle BATAILLE

Secrétariat de la Direction générale
[1]Ville de Nivelles
Hôtel de Ville - Place Albert Ier, N° 2 - 1400 Nivelles
+32 67 88 21 23 [2]www.nivelles.be
Ce message n'engage aucunement la Ville de Nivelles et reste informel.
Tout courrier officiel doit toujours être revêtu de la signature du
Bourgmestre (ou d'un échevin qu'il a délégué) et du contreseing du
Directeur général (ou d'un fonctionnaire qu'il a délégué). 
La mention des délégations doit précéder la signature.

References

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2. http://www.nivelles.be/