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Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .

Refusé

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Patrick Installé le .

Refusé

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur Installé, J'ai bien reçu votre demande adressée à la Ville de Namur par l'intermédiaire du site Transparencia. Elle a été transmise pour sui...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre meilleure attention. Ce dernier a été envoyé au service concerné et sera...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur INSTALLÉ,   Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Commune d'Orp-Jauche, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Beauvechain par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous. Vous trouverez égal...
Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à CPAS de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour de la séance publiqu...
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 14 septembrer 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Se...
Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Conseil communal - séance du lundi 15 juin 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 9 décembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Patrick Installé le .

Refusé

Chère commune de Woluwe-Saint-Pierre, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, et en temps utile, les documents suivants c...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Conseil communal - séance du jeudi 17 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Commune de Pepinster, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil communal - séance du mardi 20 mai 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du vendredi 30 octobre 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...