Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

La demande a partiellement abouti.

Cher/Chère Commune de Beauvechain,

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 3 décembre 2018 :
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

Directeur Général de Beauvechain, Commune de Beauvechain

1 pièce jointe

Monsieur,

Comme suite à votre courriel du 26 novembre 2018 et conformément à
l’article  L1122-14. (§1er – Décret du 26 avril 2012, art. 7) et à
l’article 23 de notre règlement d’ordre intérieur du Conseil communal,
vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour du notre conseil communal
fixé le 03 décembre 2018 que vous pouvez consulter sur notre site web.

 

Je vous prie de croire, Monsieur, à l'assurance de ma considération
distinguée.

José FRIX
Directeur général

Commune de Beauvechain
Place communale, 3
B - 1320 Beauvechain
Belgique
Tél.: +32/(0)10/86.83.02
Fax: +32/(0)10/86.83.01
Email: [1][adresse email]
Website: [2]www.beauvechain.eu

Ce message électronique n'engage en rien la Commune de Beauvechain. Seul
un
courrier à en-tête dûment signé par le Bourgmestre et le Directeur général
est valable.

 

 

References

Visible links
1. mailto:[adresse email]
2. http://www.beauvechain.eu/