Conseil communal - séance du jeudi 6 décembre 2018 - documents administratifs

Patrick Installé a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune d'Ixelles

Cette demande a été fermée à toute nouvelle correspondance de l'organisme public. Contactez-nous si vous pensez qu'elle doit être rouverte.

La demande a partiellement abouti.

Cher/Chère Commune d'Ixelles,

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce jeudi 6 décembre 2018 :
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

DURIAU Arthur, Commune d'Ixelles

1 pièce jointe

Bonjour,

Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande.

Bien à vous,

Arthur Duriau
Responsable du Secrétariat des assemblées
Rue du Viaduc 14 (2e étage) – 1050 Bruxelles
☎ 02 515 61 70 | 📠 02 515 61 59
📨 arthur.duriau@ixelles.brussels
Ce message n'engage aucunement l’administration communale et reste informel.
Tout courrier officiel doit toujours être confirmé par lettre et revêtu de la signature des autorités communales.

Les adresses mail de la Commune d’Ixelles ont été modifiées. Veuillez noter que ma nouvelle adresse est à présent la suivante : arthur.duriau@ixelles.brussels.
De mailadressen van de gemeente Elsene werden gewijzigd. Gelieve te noteren dat mijn nieuwe adres het volgende is: arthur.duriau@ixelles.brussels.
-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #1303 email]]
Envoyé : vendredi 30 novembre 2018 09:46 À : Secretariat (AC-IXELLES) <[Ixelles request email]> Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Conseil communal - séance du jeudi 6 décembre 2018 - documents administratifs

Cher/Chère Commune d'Ixelles,

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal de ce jeudi 6 décembre 2018 :
* les notes de synthèses explicative
* les projets de délibération
* les registre des pièces
* les annexes

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé