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Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Conseil communal du 17 décembre 2018 - documents SAC, UCM, médiathèque
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Monsieur COLET,
Vous trouverez ci-joint les délibérations relatives aux points n° 07, 08, 12 et 13 de l'ordre du jour du Conseil communal du 17/12 dern...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande, voici les éléments demandés :
- Le CSC ;
- L'offre de PROXIMILEX ;
- La notification du marché ;
Veui...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
Abouti
Nous reproduisons ici la version très incomplète des documents
demandés,mise en ligne par la commune de woluwe Saint lambert en avril
2019 suite à l...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur Desablin ,
C'est impossible et contraire à la constitution. l'article 32 de la constitution Belge prévoit un droit fondamental de demand...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Estaimpuis à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le résumé du Conseil communal de ce jour.
Belle journée
Virginie Breyne
Directrice générale
Commune d'Estai...
Conseil Communal - Séance du 27 novembre 2017 - Projets de délibération
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
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Je vous saurai gré de m'envoyer par retour de courrier électronique les projets de délibérations des points à l'ord...
Conseil Communal - Séance du 18 décembre 2017 - Projets de délibération
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
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Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les projets de délibérations des points inscr...
Procès-verbal écrit -Commission de concertation du 14/07/2021 : dossier urbanistique T462/2021
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Les habitants/riverains souhaitent obtenir une copie du Procès-verbal écrit reprenant l'ensemble des échanges lors de la Commission de concertation du...
Madame THIEBAUT,
Conformément à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la version du
ROI du Conseil provincial en vigueur à ce jour.
Pour v...
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents
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Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
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Abouti
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2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - projets de délibération
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Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
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Nous...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
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Refusé
Bonjour Monsieur,
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12 septembre 2018 et le fichier demandé.
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Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
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Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
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Guidée pa...
Nouveau règlement Taxes habitats inoccupés (annonce 2019)
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Dans "Sud presse" du 16 juillet 2019, on retrouve un article sur les marchands de sommeil, il y est mentionné que la ville a pris la décision de "revo...
Obtention du PV du collège communal du 12 mars 2020
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En attente de classement
Bonjour,
Voici la décision du collège demandée.
Bien à vous,
Le Secrétariat communal
*** Disclaimer ***
"L’émetteur du présent message n’a pas l...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Laurent,
Votre demande d’information a retenu toute notre attention. Nous avons
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Suite Urbanisme Chaussée de Marche à Emptinne
Réponse par Commune de Hamois à BOUILLOT Pierre le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur BOUILLOT,
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Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Basse Meuse (ZP 5281) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous vous prions de trouve en pièce jointe la réponse de Monsieur le Chef de Corps ainsi que son annexe.
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Madame DUPONT,
Le service Prévention a été réorganisé au 1er janvier 2020 afin
d’augmenter son efficacité sur le terrain et permettre au...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...