Demandes similaires à 'Conseil Communal - Séance du 9 avril 2018 - Procès verbal' (page 6)
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Morgante,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau
d...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Bonjour Monsieur Dartois,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Soignies à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Hardy,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en annexe l’analyse
d’impact réalisée quant au système de vidéosurveillance...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .
Abouti
Nos réf : 157379
Madame,
Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du
Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Abouti
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame Hardy,
Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de
caméras de police sans les parties confidentielles...
Demande d'accès au dernier rapport d'activités de la commission de pilotage du système éducatif
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à M. de Woot le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, le dernier rapport d’activités de la
Commission de pilotage présenté en mars 2022.
Bien à vous.
...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai
2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
Conseil Communal - Séance du 26 février 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les projets de délibération et les notes de s...
Charrette de réflexion du Centre
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les conclusions de la Charrette de réflexion...
Conseil Communal - Séance du 9 avril 2018 - Projets de délibération
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les projets de délibération et les notes de s...
Conseil Communal - Séance du 3 décembre - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil Communal - Séance du 17 décembre - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil Communal - Séance du 25 février - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil Communal - Séance du 27 février - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil Communal - Séance du 27 mai - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti
Pour republication sur ma demande Transparencia
«[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »
La commune m’a communiqué...
Clarifications sur la convocation, les numéros de PV et la légalité des actions de la police
Demande envoyée à Zone de Police Flemalle (ZP 5282) par Kapata Patricia le .
Information non détenue
Mesdames, Messieurs,
Aujourd’hui, le 16 janvier 2026, selon les voisins, deux personnes en civil ont déposé une lettre dans notre boîte aux lettres....
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Demande d’information concernant l’avancement de la 5G et l’utilisation de technologies de surveillance
Réponse par Ville de Durbuy à Daniels le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de publicité passive du 23/04/2025,
référencée 19 dans le registre spécialement dédié à ce type de d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...