Demandes similaires à 'Conseil communal - séance du 13 novembre 2017 - projets de délibération'

Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous,  [Nom de l'agent supprimé] Agent administratif –...
Conseil communal - séance du lundi 9 décembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Se...
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 15 juin 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 14 septembrer 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Refusé

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Cher monsieur Installé, J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale. Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - budget 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

Abouti

Tubize, le 7 décembre 2017 Chère Ville de Tubize, Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces, y compr...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur INSTALLÉ,   Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur Installé, Votre demande du 26 novembre 2018 relative à la demande d’accès à l’ordre du jour, les notes de synthèses explicatives, les projet...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). Nous vous...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Votre demande nous est bien parvenue et a retenu notre attention. L'ordre du jour du Conseil du 3 décembre 2018 a été publié sur le...
Conseil communal - séance du mardi 20 mai 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Ville de Tubize, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). Nous vous...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Conseil communal - séance du 12 novembre 2019 - décisions et annexes
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Cordialement, Service des Affaires générales Administra...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Commune d'Orp-Jauche, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .

Refusé

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Beauvechain par Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Patrick Installé le .

Refusé

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...