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Conseil Communal de Wanze du 7 février 2022; notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Abouti
Cher Monsieur,
Veuillez trouver en annexe les documents souhaités concernant le conseil communal du 7 février prochain.
Je vous en souhaite bonne ré...
Monsieur
Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12.
Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3.
Cordialement
Service secrétaria...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail.
Celui-ci est transmis au service compétent, lequel vous apportera une
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Bonjour,
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Bonjour,
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Conseil Communal du 6 décembre 2021; notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Abouti partiellement
Bonjour,
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Enquête publique pour travaux de voirie rue Léon Charlier
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Wanze à Patrick Installé le .
Abouti
Bonjour,
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Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Wanze à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
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Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Celui-ci est transmis au service compétent, lequel vous apportera une
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Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail.
Celui-ci est transmis au service compétent, lequel vous apportera une
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dossier remis aux élus concernant le point 13 de l'O.J du Conseil communal du 22 mars 2021
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Abouti
Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le document souhaité.
Toutefois, nous nous permettons de vous informer que cette pièce vo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Cher Monsieur,
Suite à notre communication téléphonique de ce jour, vous trouverez en
annexe les documents souhaités.
Je tiens à préciser qu’i...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Amay à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, les documents sollicités en notre possession.
A noter que M. Anthony Pachioli est le responsable du...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ans à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Hardy,
En réponse à votre demande du 27 juin dernier veuillez trouver, en annexe,
la réponse de la Ville et les différents documents a...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Wanze à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Monsieur,
Faisant suite à votre demande , je vous adresse les renseignements demandés :
- montant du jeton de présence des Conseillers communaux : 15...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation du Conseil communal du 7 mars
ainsi que ses annexes qui sont publiées sur le site internet d...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Tinlot à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre demande mentionnée en objet, veuillez trouver ci-joint l'extrait de délibération du Collège communal de Tinlot, en séance du 19...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...